Morangis

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-628 du 30 juin 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes de Chavot-Courcourt, Morangis, Moussy et Vinay regroupées au sein du Sivom Coteaux Sud d'Epernay (Marne)

• Journal Officiel num. 171, 25 juillet 1992
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 novembre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 16 novembre 2010, 09-40.555)

...Holding, Y.. Morangis automobiles, Y.. Orléans Nord, Y.. Orléans Sud, ...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-628 du 30 juin 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes de Chavot-Courcourt, Morangis, Moussy et Vinay regroupées au sein du Sivom Coteaux Sud d'Epernay (Marne)

• Journal Officiel num. 171, 25 juillet 1992
• Décision

• Code de l'urbanisme

...-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Montgeron, Morangis, Morsang-sur-Orge, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille...

• Codes

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-670 du 24 septembre 1996 portant transfert de l'autorisation no 92-628 du 30 juin 1992 délivrée à la société Télédiffusion de France d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes de Chavot-Courcourt, Morangis, Moussy et Vinay regroupées au sein du SIVOM Coteaux Sud d'Epernay (Marne) à la société T.D.F. Câble Est

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 1996

• Arrêté du 7 septembre 2011 portant agrément pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires

..., zone industrielle des Sables, 91420 Morangis) est agréée pour la conservation d'archives publ...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 mai 2009 (cas Conseil d'État, 1ère et 6ème sous-sections réunies, 27/05/2009, 322129)

... du conseil municipal de la commune de Morangis ;. 2°) de rejeter la protestation d...

• Arrêté du 4 mai 2011 délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée aux articles 231 ter du code général des impôts et L. 520-3 du code de l'urbanisme

..., Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, La Norville,...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mai 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 3 mai 2011, 11/00921)

...Monsieur Bernard Z.. .. .. . 91420 MORANGIS représenté par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à...

• Décret n° 2011-1017 du 26 août 2011 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989

..., Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, La Norville,...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret