Montviron

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8 documents pour Montviron

- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Montreuil-sur-Lozon, Montsurvent, Montviron, Moon-sur-Elle, Morigny, Morsalines, Mortain, Morv...
- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
..., Le Mont-Saint-Michel, Montsurvent, Montviron, Moon-sur-Elle, Morigny, Morsalines, Mortain, Morv...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
..., domicilié lieudit La Bouquerie, 50530 Montviron. Cette installation, d'une capacité de production...

- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., Montrabot, Montreuil-sur-Lozon, Montviron, Moon-sur-Elle, Morigny, Mortain, Morville, La Mou...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...MANCHE. 50355. MONTVIRON. BAIE DU MONT-ST-MICHEL ET ZH DE PLEINE-FOUGERES. ...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-BEAUZILE (81); Serge ROBIDAT, maire de MONTVIRON (50); Claude DURAND, maire de MONTLAUX (04); Paul ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... FERRERE (65) ; Serge ROBIDAT, maire de MONTVIRON (50) ; Nicolas LOTTIN, conseiller général de SAI...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-BEAUZILE (81) ; Serge ROBIDAT, maire de MONTVIRON (50) ; Claude DURAND, maire de MONTLAUX (04) ; Pau...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste