Montvendre

• Arrêté du 1er juin 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Paul), né le 13 février 1909 à Montvendre (Drôme), décédé le 29 mars 1945 à Schömberg ...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 1, 27 novembre 2007, 06/1612)

... siège Domaine des Béalets 26120 MONTVENDRE . représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, av...

• Décret du 1er septembre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fin Gras » ou « Fin Gras du Mézenc »

..., Montélier, Montmeyran, Montmiral, Montvendre, Mours-Saint-Eusèbe, Parnans, Peyrins, Peyrus, Po...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 juillet 1970 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 8 juillet 1970, 79890, mentionné aux tables du recueil Lebon)

... 1968 dans les rôles de la commune de Montvendre ;. Vu les autres pièces produites et jointes a...

• Arrêté du 24 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Chabeuil, Montvendre. Canton de Dieulefit:. Commune de Montjoux. Canton...

• Journal Officiel num. 279, 2 décembre 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... (3), Montelier (1), Montjoux, Montvendre (1), Mureils (4), Parnans (2), Portes-en-Valdaine ...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Montbrison, Montelier, Montélimar, Montvendre, Nyons, Réauville, Roche-Saint-Secret-Béconne, R...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU

..., Montélier, Montmeyran, Montoison, Montvendre, Moras-en-Valloire, Mureils, Ourches, Peyrus, Sain...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... (3), Montelier (1), Montjoux, Montvendre (1), Mureils (4), Parnans (2), Portes-en-Valdaine ...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 février 2009 (cas Cour d'appel de Versailles, 11 février 2009, 08/00113)

...CONCURRENCE. Les Molières. 26120 MONTVENDRE. représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE B...