Montry

• Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes d'Esbly, Montry, Villemareuil. Canton de La Ferté-sous-Jouarre:. ...

• Journal Officiel num. 24, 28 janvier 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret n° 2007-1471 du 15 octobre 2007 portant apport au profit de l'établissement public d'insertion de la défense d'un immeuble domanial

... de l'immeuble dénommé « ex-CREPS de Montry (77) », telle que définie en annexe, est transf�...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2007
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Décret

• Décret no 2001-465 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France

... et de sport de Châtenay-Malabry et de Montry sont regroupés en un seul établissement public n...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2001
• Ministère de la jeunesse et des sports
• Décret

• Décret n° 2007-1471 du 15 octobre 2007 portant apport au profit de l'établissement public d'insertion de la défense d'un immeuble domanial

... de l'immeuble dénommé « ex-CREPS de Montry (77) », telle que définie en annexe, est transf�...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2007
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Décret

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

...-en-Goële, Monthyon, Montigny-sur-Loing, Montry, Moret-sur-Loing, Moussy-le-Neuf, Moussy-le-Vieux,...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Moissy-Cramayel, Montereau-Fault-Yonne, Montry, Moret-sur-Loing, Mouroux, Nanteuil-lès-Meaux, Ne...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret no 2001-465 du 30 mai 2001 portant création du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France

... et de sport de Châtenay-Malabry et de Montry sont regroupés en un seul établissement public n...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2001
• Ministère de la jeunesse et des sports
• Décret

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Lagny-sur-Marne (2), Montévrain (2), Montry (2), Mortcerf (2), Ozoir-la-Ferrière (2), Saint-T...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 21 octobre 1996 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)

...de Montry ; Mme Risch (Michèle), attaché d'administra...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 1996
• Ministère de l'économie et des finances
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-en-Goële, Monthyon, Montigny-sur-Loing, Montry, Moret-sur-Loing, Moussy-le-Neuf, Moussy-le-Vieux,...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté