Montresor

• Arrêté du 14 décembre 2011 relatif à l'extension de zone de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur porcin

...-Pressigny, Langeais, Ligueil, Loches, Montrésor, Neuvy-le-Roi, Richelieu ; ? le département de la...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010

...8 490. Gâtine de Loches et de Montrésor. 3 500 . 1 620 . 5 060. 41 Loir-et-CherPerche, ...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 janvier 2006 (cas Tribunal de grande instance de Saumur, CT0104, du 18 janvier 2006)

..., 49057 - ANGERS CEDEX, TRESORERIE DE MONTRESOR 5, rue Blackford, 37460 - MONTRESOR, TRESORERIE DE...

• Arrêtés du 25 janvier 1996 portant reconnaissance en qualité de groupements de producteurs

...-Cher (Loir-et-Cher) ; Canton de Montrésor (Indre-et-Loire) ; Canton de Loches (Indre-et...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 1996
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 octobre 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 9 octobre 2008, 07-12.174)

• Liste générale de classement des candidats militaires aux emplois réservés de 3e catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures

...1 Moutachy (Justin). Guadeloupe. 1 Montresor (Maritz); 2 Vrecord (Micheline). Martinique. 1 Ren...

• Journal Officiel num. 258, 5 novembre 2002
• Ministère de la défense
• Liste

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 janvier 1989 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 20 janvier 1989, 69963, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-05-01-02 Les vices qui peuvent entacher la décision par laquelle le trésorier-payeur général rejette une réclamation relative au recouvrement d'impositions prises en charge par un comptable du Trésor sont sans incidence sur les questions que le contribuable peut soumettre au juge de l'impôt dans le cadre défini au 2°) de l'article L.281 du livre des procédures fiscales. Il suit de là que le moyen tiré de ce que le fonctionnaire qui a signé le rejet de la contestation en matière de recouvrement n'aurait pas reçu une délégation régulière est inopérant.

... 1975, dans les rôles de la commune de Montrésor ;. 2°) décide qu'il sera sursis à l'exécut...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 avril 2005 (cas Cour d'appel d'Orléans, CIV.1, du 25 avril 2005)

... non pas par elle mais par le SIVOM de MONTRESOR; que Patrick X.. a fait repousser à trois reprise...

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

...Marc Montresor, lieudit Bérard Belcourt, 97180 Sainte-Anne....

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juin 1976 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 12 juin 1976, 75-91.541)

..., PAR MILON, GINET, JEANLARD ET MONTRESOR, DE SOMMES QUI SE MONTAIENT RESPECTIVEMENT A 60 FR...