Montregard

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 1, 11 décembre 2008, 07/02871)

...Mme Monique X..épouse Y.. .. 43290 MONTREGARD . représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN, ...

• Décision n° 2008-971 du 6 novembre 2008 portant attribution de fréquences à la société Métropole Télévision (M6)

..., Chadrac, Foix 1, La Roquebrussanne 1, Montregard, Montsalvy, Queige 2, Saint-Cyprien-sur-Dourdou, S...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2008
• Décision

• Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne

...63H. 57H. 60H. 49H. 49H. 52H. MONTREGARD ? La Berthe. ?. ?. 66H. 58H. 58H. 53H. MONTSALVY ?...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-sur-Loire, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Pont-Salomon, Raucoules, Retournac, Riotord, Sain...

• Journal Officiel num. 228, 2 octobre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2011-637 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Marignon. 378 m. 120 W (69). 21 H. MONTREGARD. La Berthe. 1 143 m. 140 W (70). 60 H. MONTSALVY....

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision

• Décret du 1er septembre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fin Gras » ou « Fin Gras du Mézenc »

..., Dunières, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Raucoules, Riotord, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 mars 1986 (cas Cour de cassation, Assemblé Plénière, du 14 mars 1986, 84-15.131)

... jusqu'au chemin rural de Barnay à Montregard sur des terres appartenant à René X.., et qu'il ...

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Mazet-Saint-Voy, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Montusclat, Le Pertuis, Retournac, Riotord, Saint...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié lieudit Mounet, 43290 Montregard. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 170, 23 juillet 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...-DU-COMTAT (84); Jacky ROCHER, maire de MONTREGARD (43); Marc PESCE, maire de VILLARS-SANTENOGE (52);...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste