montpellier rugby

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 17 mars 2010, 07-44.468)

... Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 juillet 2007), que le 2 avril 2005, la sociÃ�©té Montpellier rugby club a signé avec M. X.. une convention stipula...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 18 juillet 2007, 06/07894)

...INTIMEE: . SA MONTPELLIER RUGBY CLUB . prise en la personne de son représentant l...

• Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV

... rochelais ; SASP Lyon OU rugby ; SAOS Montpellier-Hérault rugby club ; SASP racing-club Narbonne-M�...

• Journal Officiel num. 171, 27 juillet 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 16 janvier 2008, 06/6581)

.... APPELANTES: . Association RUGBY CLUB DE MAUGUIO CARNON, prise en la personne de so...

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... interrégional des douanes à Montpellier ; 36 ans de services.Mme Beauvois-Sandras, née Be... (René, André), président d'un club de rugby ; 52 ans de services.M. Horvath (Laszlo), collabor...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 avril 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 28 avril 2011, 10-15.573, Publi)

... Provence XV, devenue Marseille Vitrolles Rugby, une convention prévoyant sa participation en qua... les parties devant la cour d'appel de Montpellier pour le surplus; . Condamne M. X.., agissant en qu...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 5 septembre 2007, 06/07514)

...INTIMEE:. SASP BEZIERS RUGBY . prise en la personne de son représentant légal...

• Arrêté du 5 janvier 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sports

... handball, hockey sur glace, karaté, lutte, rugby, sport adapté, squash, triathlon, vol libre. Le n..., Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Orléans, Paris, Poitiers, Rennes,...

• Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Arrêté du 27 novembre 2002 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV

... sportif (SAOS) stade rochelais ; SAOS Montpellier RC ; Société anonyme sportive professionnelle (S...

• Journal Officiel num. 283, 5 décembre 2002
• Ministere des sports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juillet 2007 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 12 juillet 2007, 06-16.084)

... productions, que lors d'une rencontre de rugby, arbitrée par Mme Y.., opposant son équipe �... les parties, par la cour d'appel de Montpellier; . DIT n'y avoir lieu à renvoi;. CONDAMNE la ...