montmort 71

• Code de commerce

.... . . . . . . . . Article L225-71 . . Dans les sociétés dont les titres sont adm... Esternay, Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort-Lucy et Sézanne . . . . . Cour d'appel de Re...

• Codes

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (07); Henry GERMAIN, maire de SAINTE-FOY (71); Christian VELLIEUX, conseiller régional (38); P... BÉON (01); Bernard DUFRAIGNE, maire de MONTMORT (71); Christian CENET, maire de BOUGUE (40); Jean-...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (07) ; Henry GERMAIN, maire de SAINTE-FOY (71) ; Christian VELLIEUX, conseiller régional (38) ;... BÉON (01) ; Bernard DUFRAIGNE, maire de MONTMORT (71) ; Christian CENET, maire de BOUGUE (40) ; Jea...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Décret n° 2010-84 du 21 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charolais »

..., 59, rue du 19-Mars-1962, BP 522, 71010 Mâcon Cedex. Téléphone : (33) (0)3-85-29-56-26...., Montcenis, Montchanin, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Mornay, La Motte-Saint-Jean, ...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (51376) ; Montmirail (51380) ; Montmort-Lucy (51381) ; Morsains (51386) ; Mourmelon-le-Gra...71 - Saône-et-Loire. Allerey-sur-Saône (71003) ; A...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2001

... B 158 à 160, 162 à 167, 170, 173 à 180, 714, 715, 810 à 813 ; domaine public, non cadastré, ...Marne. Montmort-Lucy. - Château de Montmort : l'ensemble des bât...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2002
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

..., maire de SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES (71); Jean-Claude LAPIERRE, maire de SOLUTRE-POUILLY (... VAUCLERC (51); André VIELLARD, maire de MONTMORT-LUCY (51); André NALY, maire de BRILLON-EN-BARROI...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election