montmirail amiens

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33 documents pour montmirail amiens

- Code de commerce
... RESSORT : Le ressort des cours d'appel d'Amiens, Douai, Reims et Rouen. . SIÈGE DES TRIBUNAUX de... canton, Esternay, Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort-Lucy et Sézanne . . . . . Cour d'a...
- Codes
- Décret n° 2009-1629 du 23 décembre 2009 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce
.... . . . Cour d'appel d'Amiens . Aisne . Saint-Quentin Laon . Saint-Quentin . Res... canton, Esternay, Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort-Lucy et Sézanne . . Le reste sans ch...
- Décret du 22 avril 2011 portant promotion et nomination
... général près la cour d'appel d'Amiens. Chevalier du 5 mai 1999.Mme Collomp, née Verdele...Doucet (Bernard, René), maire de Montmirail (Marne) ; 58 ans d'activités professionnelles, de...
- Journal Officiel num. 97, 24 avril 2011
- Décret

- Décret n° 2009-1629 du 23 décembre 2009 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce
... . . . Cour d'appel d'Amiens. Aisne. Saint-QuentinLaon . Saint-Quentin . Ressor... canton, Esternay, Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort-Lucy et Sézanne. . Le reste sans cha...
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...AMFREVILLE-SUR-ITON. Agglomération. AMIENS DURY. Agglomération. AMIENS SAINT-JUST. Saint-Jus...Agglomération. MONTMÉLIAN. Le Fort. MONTMIRAIL. Agglomération. MONTMOREAU. Agglomération. MONTM...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décret n° 2008-514 du 29 mai 2008 modifiant le siège et le ressort des conseils de prud'hommes
... ; Dans le ressort de la cour d'appel d'Amiens : Château-Thierry, Chauny, Hirson, Friville-Escar... canton, Esternay, Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort-Lucy et Sézanne. . . . Epernay . ...
- Journal Officiel num. 127, 1 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 933 . Limite département 51 / 02 . MONTMIRAIL . D 87 . FAGNIERES . 51 . D 944 . Limite départem...60 . Rue J. de Lignières . Rue d'Amiens . BEAUVAIS . Boulevard Saint André . BEAUVAIS . 6...
- Décret n° 2008-146 du 15 février 2008 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce
... ; Dans le ressort de la cour d'appel d'Amiens : Abbeville, Chauny, Senlis, Vervins ; Dans le res... canton, Esternay, Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort-Lucy et Sézanne. (Le reste sans changem...
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
...La Seyne-sur-Mer, Toulon. Cour d'appel d'Amiens. . Oise. . Beauvais . Méru/Vexin-Thelle-Sablo...-les-Braults, Montfort-le-Gesnois, Montmirail, Saint-Calais, Saint-Paterne, Sillé-le-Guillaume,...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...51. FISMES. Agglomération. 42. 51. MONTMIRAIL. Agglomération. 42. 51. PIERRY. Agglomération. 4...35. 59. VALENCIENNES. Marly. 35. 60. AMIENS. Saint-Just. 40. 61. ALENÇON. Monts d'Amain. 45. ...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision

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