montmirail 51

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40 documents pour montmirail 51

- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...30. 24. GRIGNOLS. Agglomération. 51. 24. LISLE. Agglomération. 24. 24. MAREUIL. Agglo...51. FISMES. Agglomération. 42. 51. MONTMIRAIL. Agglomération. 42. 51. PIERRY. Agglomération. 4...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2008-1080 du 2 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Villenauxe-la-Grande - La Grange Guillaume. 51. Dormans. Dormans - Moque Poinçon. 51. Fismes. Fiismes - Bois de Villette. 51. Montmirail. Montmirail - Le Chêne. 51. Pierry. Pierry - Les ...
- Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2009
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2002 (cas Cour d'appel de Reims, du 21 mars 2002, 02/00064)
..., faits commis le 17 janvier 2002, à MONTMIRAIL (51), (NATINF 161), infraction prévue par l'artic...

- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...50. VILLEDIEU-LES-POELES. Agglomération. 25. 51. DORMANS. Agglomération. 32. 51. FISMES. Agglomé�ration. 32. 51. MONTMIRAIL. Agglomération. 32. 51. PIERRY. Agglomération. 3...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...Limite département 02 / 51 . REUILLY-SAUVIGNY . 2 . D 1029 . Limite départem...D 933 . Limite département 51 / 02 . MONTMIRAIL . D 87 . FAGNIERES . 51 . D 944 . Limite départem...
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...21. DIJON. Agglomération. 26/03/2010. 51. DORMANS. Agglomération. 15/01/2010. 52. DOULAINC...MONTMELIAN. Le Fort. 14/01/2011. 51. MONTMIRAIL. Agglomération. 15/01/2010. 86. MONTMORILLON. Agg...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...50. VILLEDIEU-LES-POELES. 15 mars 2012. 51. REIMS. 30 mai 2009. 51. AVENAY-VAL-D'OR. 30 avril...51. FISMES. 30 avril 2012. 51. MONTMIRAIL. 30 avril 2012. 51. PIERRY. 30 avril 2012. 51. SAI...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Arrêté du 15 septembre 1998 portant inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 1998-1999
...�sor public, chef de poste, trésorerie Montmirail (51); Mme Francais (Odile), inspectrice du Trésor...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...ROCROI. 08. D 986. D 9986. GUE-D'HOSSUS. N 51. ROCROI. 08. D 9986. D 985. GUE-D'HOSSUS. D 985. G...N 4. SEZANNE. 51. D 373. D 933. MONTMIRAIL. N 4. MOEURS-VERDEY. 51. D 375. D 373. MONTMIRAIL....
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
..., Jules), né le 20 février 1896 à Coole (51). Chevalier (Henri, Joseph), né le 30 juillet 189...(Paul, Marius), né le 29 avril 1898 à Montmirail (26). Schmitt (Henri), né le 30 novembre 1899 à ...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret

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