montjean sur loire 49

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16 documents pour montjean sur loire 49

- Arrêté du 31 octobre 2003 fixant la liste des unités ou formations faisant l'objet entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2007 d'une dissolution
...Brigade territoriale de Bonny-sur-Loire (45). Brigade territoriale de Cercottes (45). Briggade territoriale Les Ponts-de-Cé (49). Brigade territoriale de Montjean-sur-Loire (49)....
- Journal Officiel num. 255, 4 novembre 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
...), né le 9 novembre 1897 à Joué-Etiau (49). Berther (Henri), né le 27 décembre 1897 à Par... (Charles), né le 31 octobre 1897 à Montjean-sur-Loire (49). Déjoint (Léon), né le 5 avril 1...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... CONDE-FOLIE (80) ; Guy MARTINET, maire de LOIRE-SUR-RHONE (69) ; André PETIT, maire de CHAMOUILLE... LAHAYE, maire de SAINT-GEORGES-DES-GARDES (49) ; Olivier TOURRENG, maire de BOULC (26) ; Michel ... (89) ; Christian MAILLET, maire de MONTJEAN-SUR-LOIRE (49) ; René CHAGNARD, maire de CHAZELLE...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

- Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »
... vitivinicole ; Vu le règlement (CE) n° 491 / 2009 du Conseil du 25 mai 2009 modifiant le règ...-en-Vallée, Montfort, Montilliers, Montjean-sur-Loire, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Mozé-sur...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Région LorraineZone d'emploi de Longwy (49 communes). Allondrelle-la-Malmaison ; Baslieux ; ...Région Pays de la LoireZone d'emploi du Choletais (99 communes). Andrezé ; A... ; Montigné-sur-Moine ; Montilliers ; Montjean-sur-Loire ; Montrevault ; Mortagne-sur-Sèvre ; Ne...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (03116) ; Franchesse (03117) ; Gannay-sur-Loire (03119) ; Garnat-sur-Engièvre (03120) ; Gipcy (03...-le-Coq (16227) ; Montigné (16228) ; Montjean (16229) ; Montmoreau-Saint-Cybard (16230) ; Montro... (48192) ; Vebron (48193) ; Villefort (48198).49 - Maine-et-Loire. Angrie (49008) ; Auverse (49013...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Châtel; Batilly-en-Puisaye; Beaulieu-sur-Loire; Boismorand; Bonnée; Bonny-sur-Loire; Les Bordes;...; Montigné-sur-Moine; Montilliers; Montjean-sur-Loire; Montrevault; Mortagne-sur-Sèvre; Neuvy...Zone d'emploi de Châtellerault (49 communes). Antran; Archigny; Availles-en-Châtelle...
- Arrêté du 31 juillet 1996 portant inscription au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps des personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
...), directeur, hôpital local de Pélussin (Loire), à compter du 1er août 1995 ; 6 M. Mich...), directeur, maison de retraite de Montjean-sur-Loire (Maine-et-Loire), à compter du 1er ... (Bas-Rhin), à compter du 1er août 1995 ; 49 M. Lameth (Gilbert), directeur, maison de retraite...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Châtel ; Batilly-en-Puisaye ; Beaulieu-sur-Loire ; Boismorand ; Bonnée ; Bonny-sur-Loire ; Les Bor... ; Montigné-sur-Moine ; Montilliers ; Montjean-sur-Loire ; Montrevault ; Mortagne-sur-Sèvre ; Ne...-CharentesZone d'emploi de Châtellerault (49 communes). Antran ; Archigny ; Availles-en-Châte...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...49 - Maine-et-Loire. Andigné, Antoigné, Armaillé,...�res, Livre, Marigne-Peuton, Mée, Meral, Montjean, Niafles, Peuton, Pommerieux, Renazé, Roe (La), R...

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