montigny les metz

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297 documents pour montigny les metz

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-670 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz (Moselle)
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 1995
- Décision
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 décembre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 13 démbre 2005, 04-18.104)
... Buathier, demeurant 557, rue Bergson, 57070 Metz,. 80 / de M. Marcel Durin, demeurant 17, rue du Paaquis, 57158 Montigny-les-Metz,. 81 / de M. Claude Leray, demeurant 16, ...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-670 du 29 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Montigny-lès-Metz (Moselle)
- Journal Officiel num. 20, 24 janvier 1995
- Décision

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-853 du 17 décembre 1996 portant transfert à l'usine d'électricité de Metz de l'autorisation d'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Solgne (Moselle), délivrée par décision no 92-987 du 20 octobre 1992 à la régie municipale de Montigny-lès-Metz
- Journal Officiel num. 6, 8 janvier 1997
- Décision
- Code de l'urbanisme
..., Meulan, Mézy-sur-Seine, Montesson, Montigny-le-Bretonneux, Les Mureaux, Neauphle-le-Château, ..., Jussy, Knutange, Lessy, Longeville-lès-Metz, Maizières-lès-Metz, Manom, Marange-Silvange, Ma...
- Codes
- Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...AIR. Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon). 57. AUGNY....57. MONTIGNY-LES-METZ. . T. . 2011. 2012. AIR. Base aérien...
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...AIR. Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon). 57. AUGNY...57. MONTIGNY-LES-METZ. . T. . 2011. 2011. AIR. Détachement...
- Arrêté du 14 juin 2011 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2011 portant ouverture d'un concours de rédacteur territorial
... Europa, 73, rue de Pont-à-Mousson, à Montigny-lès-Metz (57) ; Salle omnisport de Fleury, 11, ch...
- Arrêté du 12 mai 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Montigny-lès-Metz (Moselle)....
- Arrêté du 23 décembre 1998 fixant la liste des unités faisant l'objet entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2002 d'une dissolution, d'une délocalisation ou d'un désarmement
... du 43e régiment de transmissions de Montigny-lès-Metz, Oberhoffen (67). Cercle sous-offici...

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