montiers en der

• Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

...Velaines;. Willeroncourt. Canton de Montiers-sur-Saulx:. Biencourt-sur-Orge;. Bouchon-sur-Saulx...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...LITTORAL PICARD. SOMME. 80332. FOREST-MONTIERS. LITTORAL PICARD. SOMME. 80364. FRIAUCOURT. LITTOR...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

... Verdun et de Commercy et des cantons de Montiers-sur-Saulx, Seuil-d'Argonne, Vaubecourt, Vavincourt...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 10 septembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...-en-Barrois (Meuse) ; - le canton de Montiers-sur-Saulx (Meuse) ; - le canton de Revigny-sur-Orn...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret du 3 août 1999 autorisant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à installer et exploiter sur le territoire de la commune de Bure (Meuse) un laboratoire souterrain destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

..., Houdelaincourt, Mandres-en-Barrois, Montiers-sur-Saulx, Ribeaucourt et Saint-Joire (Meuse) ;. V...

• Journal Officiel num. 180, 6 août 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

...-le-Château, Ligny-en-Barrois, Montiers-sur-Saulx, Revigny-sur-Ornain, Seuil-d'Argonne, Va...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Arrêté du 10 septembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...- le canton de Montiers-sur-Saulx (Meuse);. - le canton de Revigny-sur-Orn...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 6 juillet 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Montiers (1). Inondations par remontées de nappe phréatiq...

• Journal Officiel num. 164, 18 juillet 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décret du 3 août 1999 autorisant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à installer et exploiter sur le territoire de la commune de Bure (Meuse) un laboratoire souterrain destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

..., Houdelaincourt, Mandres-en-Barrois, Montiers-sur-Saulx, Ribeaucourt et Saint-Joire (Meuse); Vu ...

• Journal Officiel num. 180, 6 août 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret no 96-119 du 14 février 1996 définissant les zones de revitalisation rurale

...Cantons de Montiers-sur-Saulx, Seuil-d'Argonne, Vaubecourt. Moselle Ar...

• Journal Officiel num. 39, 15 février 1996
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret