Montherme

• Décision n° 2010-565 du 6 juillet 2010 autorisant le syndicat intercommunal pour l'édification d'un relais de télévision de Bogny-sur-Meuse - Deville - Monthermé (Ardennes) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique

• Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
• Décision

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 ardoisières de Monthermé et de Deville (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 276, 27 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 septembre 2007 autorisant la renonciation partielle à l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport dite « Branchement de Monthermé » et du poste de détente et de livraison de la distribution publique de Monthermé, dans le département des Ardennes

• Journal Officiel num. 222, 25 septembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. ARDENNES. 14.  . PITD. MONTHERME. ZONE NORD. ARDENNES. 3.  . PITD. MUIZON. ZONE NO...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)

...-Fontaine, Les Mazures, Montcornet, Monthermé, Montigny-sur-Meuse, Murtin-et-Bogny, Neufmanil, L...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...31. H. [2]. 28/02/12. 31/05/12. MONTHERME. Agglomération. 29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. M...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduction d'autorisations

...Montherme, fréquence: 101,5 MHz. Catégorie D. SNC Europe 2...

• Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2007
• Résultat

• Décision n° 2009-576 du 20 juillet 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-305, 2003-323 du 10 juin 2003, n°s 2005-474, 2005-478 et 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...Agglomération. (1). (1). 26 H. MONTHERMÉ. Agglomération. (1). (1). 26 H. MONTMIRAIL. Agglo...

• Journal Officiel num. 220, 23 septembre 2009
• Décision

• Décision n° 2008-114 du 9 janvier 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ

...Secteur d'implantation : Montherme. Fréquence : 104,2 MHz. Adresse du site : TDF, Bo...

• Journal Officiel num. 51, 29 février 2008
• Décision

• Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition

...MONTGENÈVRE. Agglomération. MONTHERME. Agglomération. MONTIGNAC 1. Agglomération. MONT...

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
• Décision