montferrier ariege

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30 documents pour montferrier ariege

- Décret du 12 juin 2008 portant déclassement d'une partie de la forêt de protection de Montferrier sur le territoire de la commune de Montferrier (Ariège)
- Décret du 28 février 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Bélesta, Montferrier et Roquefixade (Ariège) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées
...50H. 56H. ?. ?. ?. LAVELANET 1 ? Montferrier. 27H. 22H. 24H. 51V. 51V. ?. LAVELANET 2 ? La Coum...29V. 26V. 23V. ?. ?. ?. TARASCON-SUR-ARIEGE ? Touassomalo. 52H. 55H. 49H. 36H. 36H. ?. TARASCO...
- Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
- Décision

- Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3
...261. 24 W. 43. H. TARASCON-SUR-ARIEGE. Touassomalo. 1 429. 500 W. 33. H. TARASCON-SUR-A...Agglomération. (1). (1). 50. H. MONTFERRIER-SUR-LEZ. Agglomération. (1). (1). 50. H. MONTPELL...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 3 mai 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... DEPARTEMENT DE L'ARIEGE. Mouvements de terrain de mai 1989 à octobre ... de Montpellier-2: Commune de Montferrier-sur-Lez. Canton de Saint-Martin-de-Londres: ...
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
...Agglomération. [1]. [1]. 54. H. MONTFERRIER. Agglomération. [1]. [1]. 29. H. MONTROZIER. Aggl...[1]. [1]. 44. H. TARASCON-SUR-ARIEGE. Touassomalo. 1 429. 500 W. 37. H. TARASCON-SUR-A...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Grabels, Jacou, Juvignac, Le Crès, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Saint-Clément-de-Rivière, ...09 ? Ariège. Ferrières-sur-Ariège, Foix, Pamiers, Saint-Jea...
- Décision n° 2011-1043 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4
...Agglomération. (1). (1). 51. H. MONTFERRIER. Agglomération. (1). (1). 57. H. MONTROZIER. Aggl...(1). (1). 47. H. TARASCON-SUR-ARIEGE. Touassomalo. 1 429. 500 W. 51. H. TARASCON-SUR-A...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi
... Malegoude, Manses, Mirepoix, Montbel, Montferrier, Montségur, Moulin-Neuf, Nalzen, Péreille, Le Pe... Sautel, Tabre, Teilhet, Tourtrol, Troye-d'Ariège, Vals, Villeneuve-d'Olmes, Viviès. Fait à Paris...
- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...29/04/2011. 08/11/2011. 34. MONTFERRIER-SUR-LEZ. Agglomération. 20/05/2011. 29/11/2011. 0...14/10/2010. 14/06/2011. 09. TARASCON-SUR-ARIEGE 2. Agglomération. 29/04/2011. 08/11/2011. 12. TAU...
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision

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