montfavet 84

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45 documents pour montfavet 84

- Arrêté du 13 avril 2011 portant modification de l'arrêté du 27 janvier 2010 et portant création d'un centre éducatif fermé à Montfavet (84)
- Arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Montfavet (84)
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 juin 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 26 juin 2007, 05/00720)
.... né le 10 Mars 1948 à AVIGNON (84000). .. . 84140 MONTFAVET . représenté par la SCP P...

- Décision n° 2008-313 du 11 mars 2008 autorisant l'association RAJE à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RAJE Avignon
...Adresse du site : 23, route de Montfavet, espace Galaxy, Avignon (84). Altitude du site (NG...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 2008
- Décision
- Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... - centre hospitalier de Montfavet, à Montfavet (84) ;. - Prest services, à Che...
- Journal Officiel num. 145, 24 juin 2000
- Décision
- Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers dans les fonctions de chef de service
...: centre hospitalier spécialisé de Montfavet, secteur 84 G 01; M. Aubat (Fabien), psychiatre de...
- Résultats de délibérations
... au 30 juin 2005 : Site : 23, route de Montfavet, Avignon (84). Puissance : 100 W. Fréquence : 90,...
- Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2004
- Résultat
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Grenoble, 2 juillet 2008, 07/03087)
...née le 09 Octobre 1918 à AVIGNON (84000)de nationalité Française. .. 84140 MONTFAVET. re...
- Arrêté du 1er décembre 1994 portant nomination de praticiens hospitaliers
...: centre hospitalier spécialisé de Montfavet, secteur 84 G 07. Mme Kretzchmar, née Boussel (Ca...
- Arrêtés du 1er octobre 1996 portant nomination de praticiens hospitaliers - psychiatres des hôpitaux, à titre probatoire pour une période d'un an
...), centre hospitalier spécialisé de Montfavet (secteur 84 G 02) ; M. Atamaniuk (Yvon), ...

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