monteils aveyron

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27 documents pour monteils aveyron

- Décret du 12 décembre 2007 portant reconnaissance légale d'une congrégation
... Saint Rosaire, dont le siège est à Monteils (Aveyron), est légalement reconnue. Les statuts d...
- Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
...PAR. CANAL. POLARISATION. AGEN-D'AVEYRON. Agglomération. 802. 5 W. 48. H. ALBI. Aggloméra...Agglomération. (1). (1). 29. H. MONTEILS 1. Agglomération. (1). (1). 48. H. MONTFERRIER. A...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décret du 12 décembre 2007 portant reconnaissance légale d'une congrégation
... Saint Rosaire, dont le siège est à Monteils (Aveyron), est légalement reconnue. Les statuts d...

- Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallées du Tarn, de l'Aveyron, du Viaur, de l'Agout et du Gijou (zone spéciale de conservation)
...-Jaoul, Lunac, Lédergues, Malelville, Monteils, Morlhon-le-Haut, Nnajac, Naucelle, Pont-de-Salars...
- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...15/11/2010. 05/07/2011. 12. CLAIRVAUX-D'AVEYRON . Agglomération. 29/04/2011. 08/11/2011. 74. CLUS...20/09/2010. 10/05/2011. 12. MONTEILS 1. Agglomération. 29/04/2011. 08/11/2011. 34. MON...
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3
...PAR. CANAL. POLARISATION. AGEN-D'AVEYRON. Agglomération. 802. 5 W. 43. H. ALBI. Aggloméra...MILLAU. Lévézou. 1 185. 1 kW. 59. H. MONTEILS 1. Agglomération. (1). (1). 43. H. MONTROZIER. Ag...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées
...AGEN-D'AVEYRON ? Issanchou Bas. 21H. 27H. 24H. ?. ?. ?. AGOS-VIDA...46H. 40H. 43H. ?. ?. ?. MONTEILS 1 ? Moloyres. 33H. 36H. 39H. ?. ?. 41H. MONTEILS 2...
- Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
...PAR. CANAL. POLARISATION. AGEN-D'AVEYRON. Agglomération. 802. 5 W. 54. H. ALBI. Aggloméra...Agglomération. [1]. [1]. 44. H. MONTEILS 1. Agglomération. [1]. [1]. 54. H. MONTFERRIER. A...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...12 - Aveyron. Agen-d'Aveyron (12001) ; Aguessac (12002) ; Alpu...; Montbazens (12148) ; Montclar (12149) ; Monteils (12150) ; Montézic (12151) ; Montfranc (12152) ; ...
- Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
...PAR. CANAL. POLARISATION. AGEN-D'AVEYRON. Agglomération. 802. 5 W. 45. H. ALBI. Aggloméra...Agglomération. (1). (1). 30. H. MONTEILS 1. Agglomération. (1). (1). 45. H. MONTFERRIER. A...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision

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