Montech

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...3. TARN-ET-GARONNE. MONTAUBAN. PITD. MONTECH. TIGF. TOULOUSE. 4. TARN-ET-GARONNE. MONTECH. PITD...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 30 juin 2011, 09/06960)

... SARL INNO-BOIS 3 route du Magnolias 82700 MONTECH . représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués...

• Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Montech (Tarn-et-Garonne), est accepté. Par suite du retr...

• Journal Officiel num. 161, 14 juillet 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 5 juillet 2010 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale »

... du Nord (CGPME 59) ; ? à la ville de Montech (Tarn-et-Garonne). ARTICLE 2. Le présent arrêté...

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 2010
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 28 août 2008 autorisant la SAS DRIMM à exploiter une installation de production d'électricité

... 3525, route de la Villedieu, BP 19, 82700 Montech, est autorisée à exploiter une installation de c...

• Journal Officiel num. 208, 6 septembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-694 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux d'instance, des juridictions de proximité et des tribunaux de grande instance

..., Moissac 2e canton, Montaigu-de-Quercy, Montech, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Valence et Verdun-sur-...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)

..., Malause, Mas-Grenier, Merles, Monbéqui, Montech, Saint-Aignan, Saint-Loup, Saint-Michel, Saint-Nic...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 27 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

... de Castelsarrasin et cantons de Montech, Grisolles, Verdun-sur-Garonne, Caussade, Lafranç...

• Journal Officiel num. 200, 28 août 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Toulouse, 26 octobre 2007, 06/04888)

.... 35 chemin du Tour de Ronde . 82700 MONTECH . Mademoiselle null.. DE PP.. . Lieudit " BAS PAYS...

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...Aire de repos. 82. 130. 28. A62. Montech. AR de Lacourt-Saint-Pierre. 82. 104. 50. A62. Sai...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision