montcornet ardennes

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12 documents pour montcornet ardennes

- Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination
... (Régis, Pierre, Albert), maire de Montcornet (Ardennes) ; 34 ans de services.M. Deramaix (Guy, ...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Reims, 11 octobre 2007, 07/00374)
... demeuré Collège Le Ruisseau - 02340 MONTCORNET et actuellement domicilié ..,. Partie civile inti...ARDENNES,. Madame Jacqueline YY.., demeurant .. Partie civi...
- Décret relatif à la prime d'aménagement du territoire.
... : CHAMPAGNE-ARDENNES : . : Ardennes : : ... : Renwez (Tournes, Montcornet-en-Ardennes, : . : : Ham-l...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle
..., Mazures (Les), Mézières, Mondigny, Montcornet-en-Ardennes, Montcy-Notre-Dame, Monthermé, Montig...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 décembre 1975 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 17 décembre 1975, 93811, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-09-01-01, 03-03-03-01 La procédure particulière prévue par le décret du 21 novembre 1962, en ce qui concerne les cumuls d'exploitations agricoles situées dans des départements différents et fixant les conditions dans lesquelles les préfets des deux départements concernés doivent examiner concuremment les demandes d'autorisation, n'a pas modifié la durée du délai de deux mois, prévu à l'article 188-5 du code rural, à l 'expiration duquel l'autorité administrative se trouve dessaisie. Illégalité d'un arrêté préfectoral rapportant une décision implicite d'autorisation de cumul de deux exploitations situées dans deux départements voisins [1].

...DEMEURANT A CLERMONT-LES-FERMES, MONTCORNET AISNE , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTR... SEPTEMBRE 1972 PAR LEQUEL LE PREFET DES ARDENNES A REFUSE AU SIEUR Y.. L'AUTORISATION DE METTRE EN ...
- Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)
..., Maubert-Fontaine, Les Mazures, Montcornet, Monthermé, Montigny-sur-Meuse, Murtin-et-Bogny, ...
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau ardennais (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département des Ardennes : Anchamps, Arreux, Aubrives, Bogny-sur-Meuse, Bos..., Les Mazures, Messincourt, Mogues, Montcornet, Monthermé, Montigny-sur-Meuse, Neufmanil, La Neu...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 08 - Ardennes. Aiglemont, Amblimont, Anchamps, Arreux, Aubri..., Mogues, Moiry, La Moncelle, Mondigny, Montcornet, Montigny-sur-Meuse, Murtin-et-Bogny, Neuville-lè...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...; Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy (02491) ; Montcornet (02502) ; Montgru-Saint-Hilaire (02507) ; Monthena...08 - Ardennes. Aire (08004) ; Alincourt (08005) ; Alland'Huy-et...
- Arrêté du 31 juillet 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), né le 22 juin 1913 à Nouzonville (Ardennes), décédé le 5 septembre 1944 à Weimar-Buchenwa..., Constant), né le 3 février 1879 à Montcornet (Aisne), décédé le 29 novembre 1944 à Dachau (...

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