montclar dordogne

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

17 documents pour montclar dordogne

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE. 04126. MONTCLAR. VAL DE DURANCE. ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE. 04127. M...DORDOGNE. 24022. BADEFOLS-SUR-DORDOGNE. VALLEE DE LA DORDOG...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Mézel (04121) ; Mirabeau (04122) ; Montclar (04126) ; Montjustin (04129) ; Montlaux (04130) ; ... Bassignac-le-Haut (19018) ; Beaulieu-sur-Dordogne (19019) ; Beaumont (19020) ; Bellechassagne (19021...
- Arrêté du 20 novembre 2008 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2007
... 24 - Dordogne. 158 Ribéracois. 3 900. ... 154 Bas Quercy de Montclar. 4 000. 3 000. 5 ...

- Arrêté du 18 août 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE . Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1...Canton de Montesquiou:. Commune de Montclar-sur-Losse. Canton de Riscle:. Commune de Viella. M...
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
...-Médoc, Civrac-de-Blaye, Civrac-de-Dordogne, Civrac-en-Médoc, Cleyrac, Coimères, Coirac, Com..., Massac, Miraval-Cabardès, Missègre, Montclar, Monthaut, Montjardin, Montjoi, Montréal, Moussan...
- Décret no 96-119 du 14 février 1996 définissant les zones de revitalisation rurale
...Dordogne Arrondissement de Nontron . Cantons de Beaumont, B...Montclar-sur-Gervanne, Omblèze, Plan-de-Baix, Suze), Crest...
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe III
...DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE Arrondissement de Bergerac Cantons ou communes: Mo... Montauban Cantons ou communes: Caylus, Montclar-de-Quercy. DEPARTEMENT DU VAR Arrondissement de Dr...
- JORF, 7 avril 2000
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-Pompadour, Astaillac, Ayen, Beaulieu-sur-Dordogne, Benayes, Beyssac, Beyssenac, Billac, Brignac-la-P..., Montastruc-de-Salies, Montberaud, Montclar-de-Comminges, Mont-de-Galié, Montespan, Montgaill...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
...Département de Dordogne. Abjat-sur-Bandiat, Agonac, Annesse-et-Beaulieu, ...-Savès, Montbernard, Montberon, Montclar-Lauragais, Montesquieu-Guittaut, Montesquieu-Laura...
- Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
... avec le Cern inclus et bassin de la Dordogne depuis sa confluence avec le Tournefeuille inclus,...MONDAVEZAN. 31361. MONTAUT. 31367. MONTCLAR-DE-COMMINGES. 31372. MONTESPAN. 31390. MONTREJEAU....

Page suivante