montbazon tourisme

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8 documents pour montbazon tourisme

- Code de l'urbanisme
... II du titre IV du livre III du code du tourisme sont applicables aux unités touristiques nouvelle..., La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Parçay-Meslay, La Riche, Ro...
- Codes
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., des transports, du logement, du tourisme et de la mer et le ministre délégué au budget e...-aux-Dames, Larçay, Luynes, Mettray, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Noizay, Parçay-Meslay, Roch...
- Décret no 95-676 du 9 mai 1995 pris pour l'application de la loi no 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme
... l'équipement, des transports et du tourisme, Vu le code de la construction et de l'habita... La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Parçay-Meslay, La Riche...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 1995
- Ministere du logement
- Décret

- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011
..., 8, allée Léonard-de-Vinci, 37250 Montbazon. Georget Family Circus, 58, rue Moreau, 37130 Bré...SCODEC Tourisme, 13 bis, avenue du 25-Août, 79140 Cerizay. Setpa,...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., des transports, du logement, du tourisme et de la mer et le ministre délégué au budget e...-aux-Dames, Larçay, Luynes, Mettray, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Noizay, Parçay-Meslay, Roch...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009
..., 8, allée Léonard-de-Vinci, 37250 Montbazon. Georget Family Circus, 58, rue Moreau, 37130 Breh...Scodec Tourisme, 13 bis, avenue du 25- Août, 79140 Cerizay. Setpa...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009
..., 8, allée Léonard-de-Vinci, 37250 Montbazon. Georget Family Circus, 58, rue Moreau, 37130 Breh...Scodec Tourisme, 13 bis, avenue du 25- Août, 79140 Cerizay. Setpa...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010
..., 8, allée Léonard-de-Vinci, 37250 Montbazon. Georget Family Circus, 58, rue Moreau, 37130 Bré...SCODEC Tourisme, 13 bis, avenue du 25-Août, 79140 Cerizay. Setpa,...