montbazens aveyron

• Arrêté du 9 décembre 2009 portant retrait de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs

..., dont le siège social est situé à Montbazens (Aveyron), est retirée à la suite de l'absorptio...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs

... (Dordogne); Canton de Capdenac-Gare (Aveyron); Canton de Montbazens (Aveyron); Canton de Najac ...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 1998
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 juillet 1980 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 8 juillet 1980, 79-94.117)

...Maurice, maire de la commune de Montbazens (Aveyron), inculpé d'homicide involontaire, la Ch...

• Arrêté du 12 mars 1990 portant agrément des maisons familiales de vacances (98e liste)

... de vacances Lou Mouli del Bent, 12220 Montbazens (Aveyron), gérée par l'association Séjour Jauna...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 1990
• Ministère de la solidarite de la sante et de la protection sociale
• Arrêté

• Code électoral

.... DEPARTEMENT : AVEYRON . 1e circonscription . COMPOSITION : . Cantons ..., Capdenac-Gare, Conques, Decazeville, Montbazens, Najac, Naucelle, Rieupeyroux, Rignac, La Salvetat...

• Codes

• Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs

...: Canton de Cassagnes-Bégonhès (Aveyron); Canton de Naucelle (Aveyron); Canton d... Decazeville (Aveyron); Canton de Montbazens (Aveyron); Canton de Najac (Aveyron); Ca...

• Journal Officiel num. 107, 6 mai 1995
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêtés du 22 octobre 1993 relatifs à des groupements de producteurs

...Alliance Porc Sud, à Rodez (Aveyron), est reconnue en qualité de groupement de produc... Coopérative Rouergue élevage, à Montbazens (Aveyron), est étendue sur les cantons de Mau...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Saint-Marcel-sur-Aude. Département de l'Aveyron Balsac. Baraqueville. Bozouls. Espallion. Laissac.. La Loubière. Montbazens. Montrozier. Vabres-l'Abbaye. Villeuneuve-d'Aveyro...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 9 février 1995 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

..., Lucien), né le 28 février 1920 à Montbazens (Aveyron), décédé le 26 avril 1945 à Gusen (Au...

• Journal Officiel num. 67, 19 mars 1995
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Arrêté du 9 février 1995 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

..., Lucien), né le 28 février 1920 à Montbazens (Aveyron), décédé le 26 avril 1945 à Gusen...

• Journal Officiel num. 67, 19 mars 1995
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté