Montbarrey

• Décret du 3 décembre 1991 portant abrogation du décret fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre d'émission du Fort de Montbarrey (Finistère)

• Journal Officiel num. 286, 8 décembre 1991
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 29 mars 2011, 11/02083)

.... née le 25 septembre 1944 à MONTBARREY (39380) de nationalité française. .. .. . 94000 ...

• Décret du 3 décembre 1991 portant abrogation du décret fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre d'émission du Fort de Montbarrey (Finistère)

• Journal Officiel num. 286, 8 décembre 1991
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

...-le-Saunier Nord, Lons-le-Saunier Sud, Montbarrey, Montmirey-le-Château, Nozeroy, Orgelet, Poligny,...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code électoral

... Nord-Est, Dole Sud-Ouest, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon, Salin...

• Codes

• Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation

..., Gendrey, Les Planches-en-Montagne, Montbarrey, Montmirey-le-Château, Nozeroy, Poligny, Rochefor...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 22 septembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... est regroupée sur la trésorerie de Montbarrey, renommée trésorerie du Val d'Amour (Jura). ARTI...

• Journal Officiel num. 231, 5 octobre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »

...-le-Reconduit, Montaigu, Montain, Montbarrey, Montholier, Montmarlon, Montmorot, Mont-sous-Vaud...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 14 avril 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Montbarrey :. Communes de Belmont, Chissey-sur-Loue, Germ...

• Journal Officiel num. 102, 2 mai 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Chaux (zone de protection spéciale)

..., Fraisans, Germigney, La Loye, Montbarrey, Our, Plumont, Rans, Salans, Santans, La Vieille-L...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté