montbard dijon

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176 documents pour montbard dijon

- Décret du 29 mars 2001 abrogeant certaines dispositions du décret du 9 mai 1979 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Dijon-Montbard et Troyes-Brienne-le-Château traversant les départements de la Côte-d'Or et de l'Aube
- Arrêté du 19 septembre 2011 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
...-Saône, Charolles, Louhans, Mâcon, Beaune, Dijon, Montbard, Château-Chinon, Langres. COOP.EL.IA.PI...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mai 2008 (cas Cour d'appel de Dijon, 27 mai 2008, 07/01077)
...C/. L'ASSOCIATION FOIRE REGIONALE DE MONTBARD. LES HABITANTS EN CORPS CONSTITUE DE LA COMMUNE DE...

- Arrêté du 9 juillet 2008 pris en application du décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint, fixant la liste des juridictions faisant l'objet d'une restructuration et le montant de la prime de restructuration de service attribuée à certains magistrats et fonctionnaires des services judiciaires dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire
...MULHOUSE. COLMAR. 68. ALTKIRCH. MULHOUSE. DIJON. 21. CHATILLON-SUR-SEINE. MONTBARD (TI créé). DI...
- Journal Officiel num. 164, 16 juillet 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 2 octobre 2009 fixant les conditions dans lesquelles le nombre d'assesseurs élus des tribunaux paritaires des baux ruraux par section peut être supérieur à quatre
...RENNES. Saint-Brieuc. CÔTE-D'OR. DIJON. Beaune, Montbard. CREUSE. LIMOGES. Guéret. GERS....
- Arrêté du 22 décembre 2009 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
...-Saône, Charolles, Louhans, Mâcon, Beaune, Dijon, Montbard, Château-Chinon, Langres. COOP.EL.IA.PI...
- Décision n° 2010-670 du 14 septembre 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Dijon
...380. 1 000 (*). 11. 21 - CÔTE-D'OR. MONTBARD. 103,9. . 470. 1 000 (*). 12. 25 - DOUBS. BESAN...
- Journal Officiel num. 225, 28 septembre 2010
- Décision
- Avis d'examen professionnel pour le recrutement d'adjoint technique hospitalier de classe normale
... intercommunal de Châtillon et de Montbard, BP 80, 21506 Montbard Cedex. »,. Lire:. « Un ex... lieu au centre hospitalier universitaire de Dijon, [..] en vue de pourvoir 1 poste d'adjoint techniq...
- Décret n° 2008-145 du 15 février 2008 modifiant le siège et le ressort des tribunaux d'instance, des juridictions de proximité et des tribunaux de grande instance
... ; Dans le ressort de la cour d'appel de Dijon : Autun, Charolles, Châtillon-sur-Seine, Langres,... le ressort de la cour d'appel de Dijon : Montbard ; Dans le ressort de la cour d'appel de Nîmes : A...
- Arrêté du 18 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 14 mai 1996 portant institution de régies d'avances et de régies de recettes auprès des secrétariats-greffes des juridictions civiles et pénales
...COLMAR. HUNINGUE. COLMAR. ALTKIRCH. DIJON. CHATILLON-SUR-SEINE. DIJON. SEMUR-EN-AUXOIS. DIJO... . . TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTBARD. 2 300. 5 000. COUR D'APPEL DE NIMES. . . TR...

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