montargis paris

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521 documents pour montargis paris

- Arrêté du 2 juillet 2007 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Montargis » (Loiret), à la société Essence de Paris
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Orléans, 19 novembre 2007, 07/00257)
... jugement du Tribunal correctionnel de MONTARGIS du 22 MARS 2007. . PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR...François Paul né le 29 Janvier 1971 à PARIS XIV Marié Médecin De nationalité française Jam...
- Arrêté du 2 juillet 2007 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Montargis » (Loiret), à la société Essence de Paris

- Code de commerce
... ou, pour les villes de Lyon, Marseille et Paris, dans l'arrondissement municipal siège de la mani... . . . . Loiret . . . TGI de Montargis . . . Ressort du TGI . . . . . . . TGI d...
- Codes
- Décret du 28 décembre 2011 portant nomination (magistrature)
...�ral près le tribunal de grande instance de Paris. Cour d'appel de Paris. Présidents de chambre : ... au tribunal de grande instance de Montargis. Cour d'appel de Versailles. Présidents de chamb...
- Code de procédure pénale
... des tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil sont considérés c.... . . . . Orléans. . . . Montargis, Orléans. . . . . . Tours. . . . Tours. ....
- Codes
- Décret n° 2011-784 du 28 juin 2011 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly » et « Pouilly-sur-Loire »
... géographique borde le sud-est du Bassin parisien. Culminant à 270 mètres, soit plus de 100 mètre... vin de « Pouilly » est expédié à Montargis, Fontainebleau, Paris, Versailles. Le vignoble, qu...
- Arrêté du 14 avril 2003 relatif aux centres d'épreuves écrites des concours d'admission de la session 2003 dans les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
... année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agron..., Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Montargis, Montpellier, Paris, Rennes, Rodez, Toulouse et Va...
- Décret n° 2008-146 du 15 février 2008 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce
... ressort de la cour d'appel d'Orléans : Montargis ; Dans le ressort de la cour d'appel de Paris : Jo...
- Décret n° 2009-313 du 20 mars 2009 fixant la liste des pôles de l'instruction
...Blois. . Blois. . Orléans. . Montargis, Orléans. . Tours. . Tours. . Cour d'appel de Par...Meaux. . Melun. . Fontainebleau, Melun. . Paris. . Paris. . Cour d'appel de Pau. Bayonne. . Bayonn...
- Journal Officiel num. 69, 22 mars 2009
- Ministère de la justice
- Décret

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