montaigu de quercy

• Décret du 7 juin 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres radioélectriques de Boudou, Lavit, Brassac, Lauzerte et Montaigu-de-Quercy (Tarn-et-Garonne) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 136, 13 juin 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-251 du 17 juillet 1990 modifiant les décisions nos 88-355, 88-455 et 89-80 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision France Régions 3 (zones de Saint-Paer, Aizy-Jouy, Montaigu-de-Quercy, Auriac-du-Périgord et Clenleu)

• Journal Officiel num. 186, 12 août 1990
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 août 2008 (cas Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 19 août 2008, 06/00820)

...Monsieur Guy Joseph Y.. .. 82150 MONTAIGU DE QUERCY . Représentant: Me Nathalie C..(avoca...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-250 du 17 juillet 1990 modifiant les décisions nos 88-355, 88-455 et 89-80 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision Antenne 2 (zones de Saint-Paer, Aizy-Jouy, Montaigu-de-Quercy, Auriac-du-Périgord et Clenleu)

• Journal Officiel num. 186, 12 août 1990
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Chasselas de Moissac'

..., Brassac, Fauroux, Lacour, Miramont-de-Quercy, Saint-Nazaire-de-Valentane, Touffailles. Canton d...Canton de Montaigu-de-Quercy: Belvèze, Montaigu-de-Quercy, Roquecor....

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-250 du 17 juillet 1990 modifiant les décisions nos 88-355, 88-455 et 89-80 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision Antenne 2 (zones de Saint-Paer, Aizy-Jouy, Montaigu-de-Quercy, ...

• Journal Officiel num. 186, 12 août 1990
• Décision

• Arrêté du 12 janvier 2011 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

..., François), notaire à la résidence de Montaigu-de-Quercy (Tarn-et-Garonne), est acceptée. L'offi...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret n° 2010-694 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux d'instance, des juridictions de proximité et des tribunaux de grande instance

..., Moissac 1er canton, Moissac 2e canton, Montaigu-de-Quercy, Montech, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Val...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Décret du 25 novembre 2003 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chasselas de Moissac »

..., Brassac, Fauroux, Lacour, Miramont-de-Quercy, Saint-Nazaire-de-Valentane, Touffailles. Canton d...Canton de Montaigu-de-Quercy: Belvèze, Montaigu-de-Quercy, Roquecor....

• Journal Officiel num. 275, 28 novembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... de Caussade, de Caylus, de Montpezat-de-Quercy, de Saint-Antonin-Noble-Val, de Montaigu-de-Quercy...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté