monpazier dordogne

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48 documents pour monpazier dordogne

- Décret du 10 novembre 2006 portant abrogation du titre d'existence légale de douze établissements particuliers d'une congrégation
... soeurs de la Miséricorde, à Bergerac (Dordogne), et communauté des soeurs de la Miséricorde, fa... de sainte Marthe de Périgueux, à Monpazier (Dordogne), congrégation des soeurs de sainte Mar...
- Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs
... de Lot-et-Garonne; Canton de Beaumont (Dordogne); Canton du Buisson-de-Cadouin (Dordogne); Canton ... Canton d'Issigeac (Dordogne); Canton de Monpazier (Dordogne); Canton de Sigoulès (Dordogne); Canton...
- Arrêté du 18 février 2002 portant approbation d'un secteur sauvegardé
... de sauvegarde et de mise en valeur de Monpazier (Dordogne), tel qu'il est annexé audit arrêté (...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 janvier 1973 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 26 janvier 1973, 82645)
CAMION ENDOMMAGE ALORS QUE SON CONDUCTEUR TENTAIT DE LUI FAIRE FRANCHIR L'ANCIENNE PORTE D'UNE VILLE. SI AUCUN PANNEAU DE SIGNALISATION N'AVERTISSAIT DE L'ETROITESSE DU PASSAGE AMENAGE A TRAVERS CETTE PORTE, LE RETRECISSEMENT DE LA RUE ET LA FAIBLE HAUTEUR DE LA VOUTE ETAIENT PARFAITEMENT VISIBLES DE TOUS LES USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE. L'ACCIDENT A DONC EU POUR SEULE CAUSE L'IMPRUDENCE DU CHAUFFEUR QUI A ENGAGE, A VIVE ALLURE, DANS CE PASSAGE LE VEHICULE DE FORTES DIMENSIONS QU'IL CONDUISAIT.

... DEMANDE TENDANT A CE QUE LA COMMUNE DE MONPAZIER SOIT CONDAMNEE A LUI VERSER UNE INDEMNITE EN REPAR... QUE LE 2 AOUT 1966 A MONPAZIER DORDOGNE UN CAMION, APPARTENANT A LA DAME X.., A ETE ENDOM...
- Arrêté du 10 avril 2006 portant nomination (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)
... de la maison de retraite Capdrot de Monpazier (Dordogne), est nommé directeur de l'hôpital loc...
- Arrêté du 1er octobre 2004 relatifs à des organisations de producteurs
...- l'arrondissement de Sarlat (Dordogne);. - le canton de Beaumont (Dordogne);. - le canto...- le canton de Monpazier (Dordogne);. - le canton de Villamblard (Dordogne)...
- Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux
...- maison de retraite Capdrot, à Monpazier (Dordogne);. - hôpital local, à Buis-les-Baronni...
- Arrêté du 18 février 2002 portant approbation d'un secteur sauvegardé
... de sauvegarde et de mise en valeur de Monpazier (Dordogne), tel qu'il est annexé audit arrêté (...
- Arrêté du 29 décembre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...ARTICLE 1. La trésorerie de Monpazier est regroupée sur la trésorerie de Belvès (Dord...
- Arrêté du 1er octobre 2004 relatifs à des organisations de producteurs
...-Garonne ; - l'arrondissement de Sarlat (Dordogne) ; - le canton de Beaumont (Dordogne) ; - le canto... d'Issigeac (Dordogne) ; - le canton de Monpazier (Dordogne) ; - le canton de Villamblard (Dordogne)...

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