Mongauzy

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17 documents pour Mongauzy

- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Mérignas, Mesterrieux, Mombrier, Mongauzy, Monprimblanc, Monségur, Montagne, Montagoudin, M...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 novembre 2005 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 7 novembre 2005, 04/01146)
...exploitait en son nom personnel à MONGAUZY (33) afin d'acquérir un véhicule CITROËN d'occa...
- Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »
..., Mérignas, Mesterrieux, Mombrier, Mongauzy, Monprimblanc, Monségur, Montagne, Montagoudin, M...

- Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de boue du 5 au 6 mai 2000 Communes de Mongauzy, La Réole, Saint-Hilaire-de-la-Noaille (2). Inon...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
..., Mauriac, Mérignas, Mesterrieux, Mongauzy, Monségur, Montagoudin, Montignac, Montussan, Mor...
- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Lucmau (1), Lugasson (1), Marcillac (2), Mongauzy (1), Montignac (1), Moulis-en-Médoc (1), Parempuy...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 avril 1994 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 27 avril 1994, 95562, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03-031 Une cave peut constituer au sens de l'article 1407-II-2° du C.G.I. un bâtiment servant aux exploitations rurales et être à ce titre exclue de l'assiette de la taxe d'habitation (sol. impl.). Absence en l'espèce.

...Maurice X.., demeurant à Mongauzy (33190) La Réole ; M. X.. demande que le Conseil ...
- Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Lucmau (1), Lugasson (1), Marcillac (2), Mongauzy (1), Montignac (1), Moulis-en-Médoc (1), Parempuy...
- Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Mongauzy, La Réole, Saint-Hilaire-de-la-Noaille (2). I...
- Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Marimbault, Mazères, Mesterrieux, Mongauzy, Monségur, Montagoudin, Morizès, Neuffons, Le Ni...

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