Monfaucon

• Décision n° 2008-731 du 8 juillet 2008 autorisant l'association Pic FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Pic FM

... Vigne de Dantin, château d'eau, Monfaucon (65). Altitude du site (NGF) : 270 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 206, 4 septembre 2008
• Décision

• Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »

...Bergerac, Le Fleix, Monfaucon, Saint-Laurent-des-Vignes. . Département de la Gi...

• Journal Officiel num. 244, 21 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 juin 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 2 juin 2006)

...Bertrand, demeurant Le Roudier - 24130 MONFAUCON . PARTIE CIVILE, intimée, citée à personne, abs...

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Molières, Monbazillac, Monestier, Monfaucon, Monplaisant, Monmarvès, Monsaguel, Montagnac-la-...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 août 2004 portant nomination au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

...M. Biau (Philippe), à Monfaucon (Dordogne). M. Boesch (Gérard), à Soultzmatt (Ha...

• Journal Officiel num. 203, 1 septembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision n° 2002-985 du 6 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Val d'Adour Multimédia pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Val d'Adour

... Site d'émission: château d'eau, 65140 Monfaucon. Altitude du site: 270 mètres. Altitude de l'ante...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2003
• Décision

• Décision n° 2002-985 du 6 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Val d'Adour Multimédia pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Val d'Adour

... d'émission : château d'eau, 65140 Monfaucon. Altitude du site : 270 mètres. Altitude de l'a...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2003
• Décision

• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest

...M. Biau (Philippe), à Monfaucon (Dordogne). M. Bireaud (Bernard), à Pardaillan (L...

• Journal Officiel num. 189, 15 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 16 avril 1999 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest

...M. Biau (Philippe), à Monfaucon (Dordogne). M. Bireaud (Bernard), à Pardaillan (L...

• Journal Officiel num. 108, 11 mai 1999
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 3 août 1998 portant nomination au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

... M. Biau (Philippe), à Monfaucon (Dordogne). M. Boesch (Gérard), à Soultzmatt...

• Journal Officiel num. 189, 18 août 1998
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté