Mondevert

• Arrêté du 25 juin 2010 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

..., La Chapelle-Erbrée, Le Pertre et Mondevert dans le département d'Ille-et-Vilaine, entre les ...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »

...-sous-Bécherel, Le Minihic-sur-Rance, Mondevert, Montauban-de-Bretagne, Montautour, Mont-Dol, Mont...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Marpiré, Martigné-Ferchaud, Mecé, Mondevert, Montautour, Montreuil-des-Landes, Montreuil-sous-...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 décembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... Bréal-sous-Vitré, Cornillé, Erbrée, Mondevert et Saint-Aubin-des-Landes, actuellement confiée �...

• Journal Officiel num. 296, 23 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 0. 35183 Mondevert. 2005. 750. 745. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...ILLE-ET-VILAINE. 35183. MONDEVERT. ZH ENTRE VITRE ET LAVAL. ILLE-ET-VILAINE. 35185. ...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Mernel, Messac, Mézière (La), Mondevert, Montauban-de-Bretagne, Montautour, Monterfil, Mon...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...-sous-Becherel, Minihic-sur-Rance (Le), Mondevert, Montauban-de-Bretagne, Montautour, Mont-Dol, Mont...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis