Mondavezan

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...31. 268. 40. A64. Mondavezan. Pater. 31. 260. 35. A66. Villefranche-de-Lauragai...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Arrêté du 2 février 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Boussens, Martres-Tolosane, Mondavezan, Montberaud. Arrondissement de Saint-Gaudens . Can...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 avril 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 8 avril 2008, 07/00207)

.... née le 09 Février 1937 à MONDAVEZAN (31220) de nationalité Française . .. .. représ...

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Merville (2), Mirambeau, Molas, Mondavezan, Mondoville, Monès, Montastruc-Savès, Montgras, ...

• Journal Officiel num. 26, 1 février 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-Tolosane, Mauran, Mazères-sur-Salat, Mondavezan, Montastruc-de-Salies, Montberaud, Montclar-de-Com...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

...31344. MIRAMONT-DE-COMMINGES. 31349. MONDAVEZAN. 31361. MONTAUT. 31367. MONTCLAR-DE-COMMINGES. 313...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Mirepoix-sur-Tarn, Molas, Moncaup, Mondavezan, Mondilhan, Mondonville, Mondouzil, Monès, Monest...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009

...COM3ELLES, Theogone, route de Mondavezan, BP 18, 31220 Martres Tolosane. Composer, 26, rue ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009

...COM3ELLES, Theogone, route de Mondavezan, BP 18, 31220 Martres Tolosane. Composer, 26, rue ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010

...Com'3elles, Théogone, route de Mondavezan, BP 18, 31220 Martres-Tolosane. Composer, 26, rue ...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste