monclar de quercy 82

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6 documents pour monclar de quercy 82

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (24071) ; Calès (24073) ; Campagnac-lès-Quercy (24075) ; Campagne (24076) ; Campsegret (24077) ; ...) ; Monbrun (32262) ; Moncassin (32263) ; Monclar (32264) ; Monclar-sur-Losse (32265) ; Moncorneil-G...82 - Tarn-et-Garonne. Asques (82004) ; Auterive (820...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Toulouse, 26 octobre 2007, 06/04888)
.... Chemin de Marret . 82370 VILLEBRUMIER . Madame Françoise Y.. .. . Cité Gr.... Lieudit " JAUQUEMEAU " . 82230 MONCLAR DE QUERCY . Madame Denise null.. .. .. . 31620 CAS...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 30 avril 2008, 07/C00681)
...Madame Agnès Charlotte Z.. .. 82230 MONCLAR DE QUERCY . représentée par la SCP RIVES...

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...); Faustin LLIDO, maire de BEAUMONT-DE-LOMAGNE (82); Francis DELEU, maire de MANDRES (27); Antoine AL..., conseiller général de LIMOGNE-EN-QUERCY (46); Paul PERALDI, maire de ROSPIGLIANI (2B); Dan... de MONTAÏN (82); Gérard STUYK, maire de MONCLAR (47); Auguste BEAUVAIS, maire de COMMEAUX (61); Gi...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... ; Faustin LLIDO, maire de BEAUMONT-DE-LOMAGNE (82) ; Francis DELEU, maire de MANDRES (27) ; Antoine ..., conseiller général de LIMOGNE-EN-QUERCY (46) ; Paul PERALDI, maire de ROSPIGLIANI (2B) ; D... MONTAÏN (82) ; Gérard STUYK, maire de MONCLAR (47) ; Auguste BEAUVAIS, maire de COMMEAUX (61) ; ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...-POTS (60) ; Maurice CHAUBET, maire de BOURRET (82) ; Auguste BERNAT, maire de SABONNERES (31) ; Jacq...-SUR-BROUE (51) ; Gérard PEREZ, maire de MONCLAR-SUR-LOSSE (32) ; Daniel MONIOT, maire délégué d...-Louis DAL PRA, maire de PUYGAILLARD-DE-QUERCY (82) ; Georges MAS, maire de TRESCLEOUX (05) ; Ode...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste