Monchecourt

• Code de l'urbanisme

..., Monchaux-sur-Ecaillon, Moncheaux, Monchecourt, Mons-en-Baroeul, Montigny-en-Ostrevent, Mouvaux, ...

• Codes

• Décret du 14 janvier 2009 accordant l'extension de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dite « Concession de Poissonnière » à la société Gazonor SA (départements du Nord et du Pas-de-Calais)

... Haveluy, Helesmes, Lambres-lez-Douai, Monchecourt, Rieulay, R?ulx, Roost-Warendin, Thumeries, Wavrec...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 19 novembre 2007, 07/1353)

..... 59234 MONCHECOURT Comparant en personne assisté de Me Christophe CH...

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Marcq-en-Ostrevent, Masny, Monchecourt, Montigny-en-Gohelle, Montigny-en-Ostrevent, Nomai...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Marcq-en-Ostrevent ; Masny ; Monchecourt ; Montigny-en-Ostrevent ; Nomain ; Orchies ; Pecqu...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Monchecourt, née Stephanski (Sophie, Anna) le 8 avril 1914 à...

• Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Marcq-en-Ostrevent ; Masny ; Monchecourt ; Montigny-en-Ostrevent ; Nomain ; Orchies ; Pecqu...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêtés du 30 septembre 1992 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

... de la distribution publique de Monchecourt sur le territoire des communes ci-après désigné...

• Journal Officiel num. 241, 16 octobre 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Arrêté

• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG

...Juillet 1998 2 juillet 1998. - M. Monchecourt (Bertrand), Paris-La Défense. 3 juillet 1998. - M...

• Journal Officiel num. 102, 30 avril 2000
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Marcq-en-Ostrevent ; Masny ; Monchecourt ; Montigny-en-Ostrevent ; Nomain ; Orchies ; Pecqu...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté