Moltifao

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 marais et tourbières du Valdo et de Baglietto (zone spéciale de conservation)

... du département de la Haute-Corse : Moltifao. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 chenaie verte et juniperaie de la Tartagine (zone spéciale de conservation)

... du département de la Haute-Corse : Moltifao, Vallica. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mars 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile A, 30 mars 2011, 10/00045)

.... née le 29 Janvier 1958 à MOLTIFAO (20218) . .. 20200 BASTIA . représentée par la S...

• Arrêté du 21 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Moltifao. DÉPARTEMENT DU GARDInondation et coulée de boue...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009

... . 08/09/2009. CUMA de Moltifao. 20218 Moltifao.  . 08/09/2009. CUMA de Monte Ort...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 juin 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile B, 8 juin 2011, 10/00423)

...né le 01 Janvier 1936 à MOLTIFAO (20218). .. . 20600 BASTIA . représenté par Me A...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 septembre 1993 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 8 septembre 1993, 140672, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-005-03(1), 28-04-05-03(1) Procurations délivrées à des électeurs d'une commune établies au vu de billets d'avion présentés par les intéressés. De tels documents ne suffisent pas à établir l'existence d'un motif d'ordre professionnel, familial ou personnel permettant de regarder les mandants comme entrant dans l'une des catégories d'électeurs mentionnées à l'article L.71 du code électoral, auxquels est ouvert le droit de voter par procuration. -005-03(2), 28-04-05-03(2) Sont régulières des procurations dressées au vu de certificats médicaux attestant de l'impossibilité de l'électeur de se déplacer le jour du scrutin en raison de son état de santé.

... que le bureau de vote de la commune de Moltifao n'avait été composé et présidé dans les condi...

• Arrêté du 13 mars 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Lento, Loreto-di-Casinca (2), Moltifao, Monte, Morosaglia, Murato, Oletta, Ortiporio (3),...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 5 mars 1963 (cas A.N., Corse (3e circ.))

N., Corse (3e circ.) - Journal officiel du 9 mars 1963, p. 2354 -

... Calacuccia, Castifao, Corscia, Figari, Moltifao, Morosaglia, Porto-Vecchio et Venaco n'ont été c...

• Décret n° 2010-703 du 25 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa »

... ; Mausoleo ; Mazzola ; Meria ; Moïta ; Moltifao ; Monacia-d'Orezza ; Monte ; Morosaglia ; Muraccio...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret