Moissey

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15 documents pour Moissey

- Arrêté du 14 décembre 2011 autorisant les cessions amiables de sites immobiliers
...180259. La Brizotte. 21. Auxonne. rue de Moissey, rue du Gal-du-Teil. « La Colombière » section ...
- Arrêté du 16 novembre 2009 portant détermination de la dotation forfaitaire et du taux de sondage de l'enquête « Famille et logements » en 2010
...39333. 8,225 %. 304. Moissey. 39335. 35,519 %. 340. Vincelles. 39576. 41,547 %....
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2001 (cas Cour d'appel de Besanon, SOC, du 5 juin 2001, 00/0049)
... sur le site du foyer-logement à MOISSEY; que son activité économique avec ce foyer repr�...

- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 massif de La Serre (zone spéciale de conservation)
...-Meulières, Gredisans, Malange, Menotey, Moissey, Offlanges, Rainans, Saligney, Serre-les-Moulière...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2001 (cas Cour d'appel de Besanon, SOC, du 5 juin 2001, 00/0049)
... sur le site du foyer-logement à MOISSEY; que son activité économique avec ce foyer repr�...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 7 juillet 1995 (cas Cour administrative d'appel de Lyon, 1e chambre, du 7 juillet 1995, 95LY00509, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-02-02-01, 54-06-04-02, 54-06-04-03, 54-07-01-03 Juge des référés saisi de conclusions tendant au versement d'une provision et, à titre subsidiaire, à ce qu'une expertise soit ordonnée pour en fixer le montant. En s'abstenant de se prononcer explicitement sur les conclusions à fin d'expertise, qui relevaient de son seul pouvoir d'appréciation, le juge des référés n'a pas entaché son ordonnance d'une omission de statuer.

...Y.., Rainans (39290) MOISSEY par la S.C.P. DALMAIS DELSART GRANJON VERGNE ROCHE...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2001 (cas Cour d'appel de Besanon, SOC, du 5 juin 2001)
...foyer-logement du MONT-GUERRIN MOISSEY (Jura), relevait de la convention collective des h...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...; Mignovillard (39331) ; Mirebel (39332) ; Moissey (39335) ; Molpré (39340) ; Monnetay (39343) ; Mon...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...JURA. 39335. MOISSEY. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. JURA. 393...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL
...-sur-Sorne, Miéry, Mirebel, Moiron, Moissey, Molain, Molamboz, Molay, Monay, Monnières, Mont-...

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