Moissannes

• Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 ruisseau de Moissannes (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Délibération du 14 janvier 2010 portant avis sur le choix des offres que le ministre chargé de l'énergie envisage au terme de l'appel d'offres pour des installations de production d'électricité utilisant l'énergie issue de la biomasse

...UNITE DE COGENERATION BIOMASSE DE MOISSANNES. MOISSANNES ? 87LIMOUSIN. UEM. SYLVIA. METZ ? 57LO...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 2010
• Délibération

• Arrêté du 25 février 2010 autorisant la société Société de production de l'électricité des scieries du Limousin (SPE SDL) à exploiter une installation de production d'électricité

... du Limousin, La Moudoune, 87400 Moissannes, est autorisée à exploiter une installation de p...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

...; 87095 Meuzac ; 87096 La Meyze ; 87099 Moissannes ; 87104 Nedde ; 87105 Neuvic-Entier ; 87106 Nexon ...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2005 autorisant la société SAS EBV à exploiter une installation de production d'électricité

... sur le territoire de la commune de Moissannes (Haute-Vienne)....

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Javerdat, Ladignac-le-Long, Lavignac, Moissannes, Oradour-sur-Glane, Oradour-sur-Vayres, Pageas, Pi...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination

... (Martial), né le 27 janvier 1897 à Moissannes (87). Barreau (Alcide), né le 8 décembre 1897 au...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
• Décret

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination

... (Martial), né le 27 janvier 1897 à Moissannes (87). Barreau (Alcide), né le 8 décembre 189...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
• Décret

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination

... (Léonard), né le 3 octobre 1898 à Moissannes (87). Barrière (François), né le 18 mars 1895 �...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
• Décret