modele compte exploitation

• Arrêté du 8 avril 2011 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre ...Le paragraphe 1.1 s'applique : 1.2.1. A compter du 15 avril 2011 pour les navires titulaires d'un ... autorisation de débarquement, selon le modèle figurant en annexe, au centre de surveillance des ...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 janvier 2012 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre ... déclarées et n'ont pas été prises en compte pour la consommation du quota susceptible d'être ... autorisation de débarquement, selon le modèle figurant en annexe, au Centre national de surveill...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 septembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 20 septembre 2011, 10-22.888, Publié au bulletin)

... le brevet EP 0 389 791, retenu que les modèles de porte "Fil'up" exploités par les défenderesse... cependant opposable aux tiers qu'à compter du 3 juin 1988, et a prononcé la nullité de la r..., qui a d'ailleurs considéré que l'exploitation effective du brevet n° 0 398 791 opposé, contest...

• Décision n° 2011-0483 du 5 mai 2011 portant définition de l'encadrement tarifaire des prestations de terminaison d'appel vocal mobile des opérateurs Orange France, SFR et Bouygues Telecom pour la période du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2013

... d'appel vocal mobile, tels que, à compter du 1er juillet 2011 et jusqu'au 31 décembre 2011,... DE LA SECONDE CONSULTATIONPUBLIQUE SUR LE MODÈLE TECHNICO-ÉCONOMIQUE. Cette annexe présente les �... réalités du déploiement et de l'exploitation d'un réseau de téléphonie mobile sur le territo...

• Journal Officiel num. 124, 28 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 10 mai 2010 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre ...Les modèles de documents figurent en annexe au présent arrêt... déclarées et n'ont pas été prises en compte pour la consommation du quota susceptible d'être ...

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 24 février 2010 portant modification de l'arrêté du 30 janvier 2008 pris en application du décret n° 2001-859 du 19 septembre 2001 modifié relatif à l'application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale

... les comptes de produits et charges d'exploitation traduisant le chiffre d'affaires et la consommatio... des droits et obligations ; ? les modèles des documents de synthèse (bilan, compte de résu...

• Journal Officiel num. 53, 4 mars 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... sur les résultats des exercices clos à compter du 31 décembre 2010 ; 3° A compter du 1er janvie... exercice concerné un état conforme au modèle fourni par l'administration, faisant apparaître l... années dans le cadre de l'exploitation d'une autre entreprise individuelle n'ayant plus d...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)

...'eau potable, dans le délai d'un mois à compter de l'information prévue au premier alinéa du pr�... » sont remplacés par les mots : « modèles de statuts approuvés par arrêté du ministre cha... appréciation, la continuité de l'exploitation demeure compromise et que l'urgence commande l'ado...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Loi

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

... sur les résultats des exercices clos à compter du 31 décembre 2011 ; 3° A compter du 1er janvie... 39 terdecies, la preuve que l'exploitation de la licence ou du procédé concédé, d'une par...? Au E, les mots : « d'un modèle spécial à l'Office français de l'immigration et...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux titres administratifs et aux documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes

..., sont établis conformément au modèle défini par décision du directeur chargé des tra... l'association, du ou des groupes pour le compte desquels le service est exécuté, le motif du dé...Périodes d'exploitation : 3. Fréquence (1) : 4. Horaires (1) : 5. Tari...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Arrêté