mode de transport ecologique

• Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

... 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomératio... et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique d... traitement et d'analyse des échantillons : Mode d'analyse : inventaire sous microscope inversé ? ...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2011-1512 du 14 novembre 2011 portant publication de la Mesure 14 (2010) ? zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Southwest Anvers et bassin Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)

... importants du programme de recherche écologique de longue durée à la station Palmer. La région ... systèmes d'alimentation en énergie et aux modes de transport ayant l'impact environnemental le plu...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base

...-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile ; Vu le décret n° 2007-1... pas un obstacle à la continuité écologique mentionnée au 7° de l'article L. 211-1 du code d...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1)

... matière d'urbanisme, de logement, de transports et de déplacements, de développement des communi..., de cohérence des continuités écologiques, d'amélioration des performances énergétiques e... défavorisées ou de ressources modestes, à la protection du patrimoine naturel ou culture...

• Journal Officiel num. 160, 13 juillet 2010
• Loi

• Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports

... accords internationaux régissant certains modes de transport, infrastructures et ouvrages. ARTICLE...�conomique et à la zone de protection écologique au large des côtes du territoire de la Républiqu...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ordonnance

• Décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements

... biens matériels, les continuités écologiques telles que définies par l'article L. 371-1, les �... les vibrations qu'ils peuvent provoquer, le mode et les conditions d'approvisionnement en eau et d'...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier

... n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche, notamment son ar... compte leurs fonctions économique, écologique et sociale. Elle contribue à l'équilibre biologi... compétente de l'Etat prescrit au transporteur ou au distributeur d'énergie électrique exploita...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Ordonnance

• Décret du 31 décembre 2010 portant promotion et nomination

...�cologie, du développement durable,des transports et du logementAu grade d'officier. M. Cupa (Michel...�sidente d'un observatoire à vocation écologique, conseillère régionale ; 29 ans d'activités pro... Leou (Jeannette), couturière et styliste de mode ; 41 ans d'activités professionnelles.Mme Boutin,...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2011
• Décret

• Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier

... n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche, notamment son ar... compte leurs fonctions économique, écologique et sociale. Elle contribue à l'équilibre biologi... compétente de l'Etat prescrit au transporteur ou au distributeur d'énergie électrique exploita...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Ordonnance

• Arrêté du 29 juin 2011 portant approbation des modifications du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

... de l'adaptation de la structure ou du mode de construction de l'immeuble aux contraintes fonc...Toutefois, les infrastructures de transports publics, bien que contribuant à l'amélioration d... ; ? la qualité architecturale, écologique, environnementale des bâtiments et équipements ;...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
• Ministère de la ville
• Arrêté