mode de transport doux

• Code général des impôts

..., vétuste ou inadapté aux techniques modernes de l'agriculture, à condition que la construction...�es dans l'un des secteurs suivants : le transport, la production ou la transformation de produits ag... 54 euros pour les vins doux naturels et les vins de liqueur mentionnés aux ar...

• Codes

• Décret n° 2011-463 du 26 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes »

... déclaration d'identification, selon le modèle type validé par le directeur de l'Institut nation...Le transport des oignons à destination d'un atelier de conditi...

• Journal Officiel num. 99, 28 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2011-479 du 2 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rivesaltes »

... par le décret du 6 août 1936, les vins doux naturels répondant aux dispositions particulière...VI. ? Conduite du vignoble. 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation : Disposit...VII. ? Récolte, transport et maturité du raisin. 1° Récolte : Les vins p...

• Journal Officiel num. 102, 3 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2006-1187 du 27 septembre 2006 portant publication de la résolution MSC. 97 (73) portant adoption du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (Recueil HSC 2000) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1)

... à l'état intact de l'engin exploité en mode transitoire.2.6. Flottabilité et stabilité apr... aux espaces à cargaison destinés au transport de marchandises dangereuses7.17. Généralités.... d'aluminium ; M = 0,95, pour l'acier doux ; M = 0,8, pour les matières plastiques renforc...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2006
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret n° 2010-1439 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rasteau »

... le décret du 5 janvier 1944 pour les vins doux naturels, les vins répondant aux dispositions par...VI. ? Conduite du vignoble. 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation. L'écarte...VII. ? Récolte, transport et maturité du raisin. 1° Récolte : a) Les vin...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2011-781 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat du Cap Corse »

... par le décret du 19 novembre 1997, les vins doux naturels répondant aux dispositions particulière...VI. - Conduite du vignoble. 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation : Les vign...VII. - Récolte, transport et maturité du raisin. 1° Récolte : Les vins p...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois », « Muscat de Mireval », « Muscat de Lunel », « Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan », « Muscat de Beaumes-de-Venise », « Rasteau », « Muscat du Cap Corse », « Banyuls », « Banyuls grand cru » et « Maury »

... par le décret du 10 novembre 1949, les vins doux naturels répondant aux dispositions particulière.... VI.-Conduite du vignoble . 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation. Elles pr�.... VII.-Récolte, transport et maturité du raisin . 1° Récolte : a) Les vin...

• Journal Officiel num. 239, 15 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

... économique et à la modernisation ; Compte tenu de l'engagement du Monténégro de r...En ce qui concerne le transport maritime international, y compris les opérations ...0802 90 50. ? graines de pignons doux. 0802 90 85. ? autres. 0804. Dattes, figues, ana...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2011-647 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Die »

.... VI. ? Conduite du vignoble . 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation : Chaque p.... VII. ? Récolte, transport et maturité du raisin . 1° Récolte : a) Les vin...�s produits dans ce pays de Voconces : un vin doux (vinum dulce), issu d'un cépage récolté tardive...

• Journal Officiel num. 135, 11 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Code de l'environnement

... l'économie et du ministre chargé des transports ; . 9° Deux personnalités qualifiées, dont l'u.... . . . . . . Chapitre V. Autres modes d'information. Article L125-1 . . I. - Toute pe... 1. Bassin du Doux. . 2. Bassin de la Drôme, à l'aval de Saillans....

• Codes