Mirepeix

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10 documents pour Mirepeix

- Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques
..., Gan, Igon, Lagos, Laroin, Maucor, Mirepeix, Montardon, Navailles-Angos, Nay, Pardies-Piétat,...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Lons, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Mouguerre, Narcastet, Navail...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 mai 2011 (cas Conseil d'État, 4ème sous-section jugeant seule, 25/05/2011, 331110)
... m² de surface de vente à Bénéjacq et Mirepeix (Pyrénées-Atlantiques) ;. 2°) de ...

- Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »
... Mendionde, Menditte, Mendive, Méritein, Mirepeix, Moncayolle-Larrory-Mendibieu, Monein, Monfort, Mo...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Lons, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Narcastet, Navailles-Angos, ...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »
... Mendionde, Menditte, Mendive, Méritein, Mirepeix, Moncayolle-Larrory-Mendibieu, Monein, Monfort, Mo...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
..., Lons, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Narcastet, Navailles-Angos, ...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Lons, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Mouguerre, Narcastet, Navail...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Lons, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Mouguerre, Narcastet, Navail...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
..., Lons, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Mouguerre, Narcastet, Navail...