mireille

Législation

Journal Officiel, 05 Octobre 2006

Décret du 4 octobre 2006 portant nomination au Conservatoire national des arts et métiers - Mme Elbaum (Mireille)

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Par décret du Président de la République en date du 4 octobre 2006, Mme Mireille Elbaum est nommée en qualité de professeure du ...

Législation

Journal Officiel, 05 Décembre 2006

Décret du 4 décembre 2006 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bélarus - Mme Musso (Mireille)

Ministère des affaires étrangères

... de la République de Bélarus - Mme Musso (Mireille) Le Président de la République, Sur le ...... des ministres entendu, : 1 Mireille Musso, ministre plénipotentiaire de 2e classe, ...

Législation

Journal Officiel, 02 Octobre 2009

Décret du 1er octobre 2009 portant nomination du responsable préfigurateur de l'agence régionale de santé de Guadeloupe - Mme WILLAUME (Mireille)

Ministère de la santé et des sports

..., Décrète : 1 Mireille WILLAUME est nommée responsable préfiguratrice ...

Législation

Journal Officiel, 22 Octobre 2008

Décret du 21 octobre 2008 portant nomination de la directrice de cabinet du préfet de l'Yonne - Mme Larrede (Mireille)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par décret du Président de la République en date du 21 octobre 2008, Mme Mireille Larrede, attachée principale d'administration ...

Législation

Journal Officiel, 13 Juin 2007

Décret du 11 juin 2007 portant approbation de l'élection à l'Académie des sciences morales et politiques - Mme Delmas-Marty (Mireille)

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Par décret du Président de la République en date du 11 juin 2007, est approuvée l'élection par l'Académie des sciences morales et politiques de Mme Mireille Delmas-Marty au siège de membre titulaire laiss�...

Législation

Journal Officiel, 13 Juin 2007

Décret du 11 juin 2007 portant approbation de l'élection à l'Académie des sciences morales et politiques - Mme Delmas-Marty (Mireille)

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

... morales et politiques - Mme Delmas-Marty (Mireille) Par décret du Président de la République ...

Jurisprudence

Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 11 octobre 2006, Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de Cassation; Demandeur: Mlle Mireille VAUTIER; Defendeur: M. Hugues DEMEUDE

Recurso nº JAX2006X10XPAX0000000012

... le 11 Octobre 2006 Mademoiselle Mireille X... 33 Rue de Douai 75009 PARIS Mademoiselle ...... demandent de: dire et juger que la résiliation du contrat conclu le 19 juin 2001 entre Mlle Mireille X... et la société VILO DISTRIBUTION portant ...

Législation

Journal Officiel, 23 Juin 2007

Décret du 21 juin 2007 portant nomination d'un représentant permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture ainsi que des autres institutions internationales ayant compétence pour l'alimentation et l'agriculture dont le siège est à Rome - Mme Guigaz (Mireille)

Ministère des affaires étrangères et européennes

... dont le siège est à Rome - Mme Guigaz (Mireille) Le Président de la République, Sur le ...... des ministres entendu, : 1 Mireille Guigaz, ministre plénipotentiaire de 2e classe, ...

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 14, Septembre 2008

Mouvements

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