mirebeau vienne

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90 documents pour mirebeau vienne

- Décret du 19 décembre 2003 abrogeant le décret du 20 octobre 1987 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Poitiers-Mirebeau traversant le département de la Vienne
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- Code électoral
... III, Dijon VIII, Fontaine-Française, Mirebeau (le canton de Mirebeau est devenu le canton de Mir... de : Beaurepaire, Heyrieux, Roussillon, Vienne Nord, Vienne Sud. . 9e circonscription . Cantons...
- Codes

- Arrêté du 17 avril 2009 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression de deux offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
...'huissier de justice à la résidence de Mirebeau (Vienne), sont acceptés. Par suite des retraits d...
- Journal Officiel num. 99, 28 avril 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 24 octobre 2007 relatif à une société civile professionnelle et à la nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
...'un office de notaire à la résidence de Mirebeau (Vienne), est dissoute. M. Andre (Frédéric, Serg...
- Journal Officiel num. 257, 6 novembre 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...0. CÔTE-D'OR . BRAZEY-EN-PLAINE. PITD. MIREBEAU-SUR-BEZE. ZONE SUD. BOURGOGNE. 9. . PITD. MONTBA...LYONNAIS. 1. RHÔNE . VENISSIEUX. PITD. VIENNE. ZONE SUD. LYONNAIS. 1. . PITD. VILLARS-LES-DOMB...
- Arrêté du 1er octobre 2004 relatifs à des organisations de producteurs
...- le canton de Couhé (Vienne);. - le canton de Civray (Vienne);. - le canton de...- le canton de Mirebeau (Vienne);. - le canton de Moncontour (Vienne);. - ...
- Arrêté du 31 décembre 2001 portant nomination et titularisation de directeurs stagiaires d'établissements sanitaires et sociaux
...-Yves Richard ; Maison de retraite de Mirebeau (Vienne) : Mlle Nathalie Rousseaud ; Centre long s...
- Arrêté du 1er octobre 2004 relatifs à des organisations de producteurs
...-Loges (Vendée) ; - le canton de Couhé (Vienne) ; - le canton de Civray (Vienne) ; - le canton de... de Lusignan (Vienne) ; - le canton de Mirebeau (Vienne) ; - le canton de Moncontour (Vienne) ; - ...
- Arrêté du 15 septembre 2005 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Maurice), né le 17 mai 1897 à Mirebeau (Vienne), décédé le 15 mars 1945 à Gross-Rosen...
- Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2006
- Ministère de la défense
- Arrêté

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