mirande gers

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...11. BAS-RHIN . DIEMERINGEN. PITD. GERSTHEIM. ZONE NORD. REGION OBERGAILBACH. 3.  . INDUSTRIEL...TIGF. AUCH. 0. GERS. GIMONT. PITD. MIRANDE. TIGF. AUCH. 3. GERS. MIRANDE. PITD. MONTESTRUC-SU...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 12 octobre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

..., notaires associés à la résidence de Mirande (Gers). M. GILLES DE PELICHY (Hanin) est nommé no...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 26 août 2010 portant nomination (agents comptables)

..., agent comptable du lycée agricole de Mirande (Gers). M. Jean-Pierre PAGOLA, receveur-percepteur...

• Journal Officiel num. 207, 7 septembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux

...- hôpital local, à Mirande (Gers);. - hôpital local, à Monségur (Gironde);...

• Journal Officiel num. 235, 10 octobre 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Arrêté du 7 octobre 2008 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

..., notaires associés à la résidence de Mirande (Gers)....

• Journal Officiel num. 241, 15 octobre 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 6 mai 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... de Miélan est regroupée sur celle de Mirande-Montesquiou, renommée Mirande-Miélan (Gers). ART...

• Journal Officiel num. 114, 19 mai 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 14 octobre 1997 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... nommé notaire à la résidence de Miélan (Gers), en remplacement de M. Cathala (Joseph, François... office notarial, sise à la résidence de Mirande (Gers);. La raison sociale de la société Georges...

• Journal Officiel num. 240, 15 octobre 1997
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 3 février 1999 relatifs à des groupements de producteurs

... Société Coopérative agricole VOLGERS (Gers). La reconnaissance en qualité de groupement ..., dont le siège social est établi à Mirande (Gers), est étendue à la totalité des départem...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 1999
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

...-Garonne) ; Centre hospitalier de Condom (Gers) ; Hôpital local de Fleurance (Gers) ; Hôpital l... de Mauvezin (Gers) ; Hôpital local de Mirande (Gers) ; Hôpital local de Nogaro (Gers) ; Hôpita...

• Journal Officiel num. 100, 27 avril 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

... », au nom de l'Association avicole du Gers (AVIGERS), route d'Auch, 32300 Mirande ; ? l'arrê...

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté