mirande 32300

• Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

... avicole du Gers (AVIGERS), route d'Auch, 32300 Mirande ; ? l'arrêté du 3 mars 2008 portant homo...

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 15 mai 2008, 07/010031)

...né le 30 Novembre 1946 à MIRANDE (32300). de nationalité française . demeurant En...

• Arrêté du 13 septembre 2010 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité d'EDF EN France à la SAS Centrale photovoltaïque de Mirande

... lieudit Le Rieufort, Villa Bajon, 32300 Mirande, d'EDF EN France, dont le siège social es...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 25 août 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

... au nom du groupement Avigers, route d'Auch, 32300 Mirande. (1) Ces cahiers des charges peuvent êtr...

• Journal Officiel num. 209, 9 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 27 juillet 2009 autorisant la SARL Photovoltaïque de l'Astarac (SEPA) à exploiter une installation de production d'électricité

... social est situé lieudit La Bourdette, 32300 Mirande, est autorisée à exploiter un parc photo...

• Journal Officiel num. 195, 25 août 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 28 juin 2005 portant modification et renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique

... « Vivadour », située 10, route d'Auch, 32300 Mirande, sous le numéro PH 80 232, est modifié c...

• Journal Officiel num. 166, 19 juillet 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 15 mai 2008, 07/01003)

.... né le 30 Novembre 1946 à MIRANDE (32300) de nationalité française demeurant.....

• Décision n° 2006-545 du 25 juillet 2006 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1

...Secteur d'implantation: Mirande. Fréquence: 98,4 MHz. Adresse du site: towercast,, lieudit Le Menlé, 32300 Mirande. Altitude du site: 225 mètres. Altitude d...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2006
• Décision

• Arrêté du 17 novembre 2006 portant homologation de cahiers des charges de label agricole

... du groupement « AVIGERS », route d'Auch, 32300 Mirande. Sont homologués à compter de la date de...

• Journal Officiel num. 287, 12 décembre 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 autorisant EDF EN France à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit Le Rieufort, villa Bajon, 32300 Mirande. Cette autorisation ne dispense pas son b�...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté