mirande 32

• Décision n° 2011-203 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1

...4. 220. 6. 310. 0. 50. 0. 140. 5. 230. 6. 320. 0. 60. 0. 150. 6. 240. 5. 330. 0. 70. 0. 160. 6. ...Secteur d'implantation : Mirande. Fréquence : 98,4 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires

...3225-1 ; Vu le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 f... et d'intervention de la gendarmerie de Mirande (32), dissous à compter du 1er juin 2011. Brigade...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 janvier 2009 (cas Cour d'appel d'Agen, 5 janvier 2009, 06/01342)

.... 32300 MIRANDE . représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, ...

• Décision n° 2009-982 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM

...Secteur d'implantation : Mirande. Fréquence : 95,3 MHz. Diffuseur : Towercast. Adrresse du site : lieudit Le Menlé, Mirande (32). Altitude du site (NGF) : 225 mètres. Hauteur d'...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2010
• Décision

• Décision n° 2008-652 du 8 juillet 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM

...Secteur d'implantation : Mirande. Fréquence : 95,3 MHz. Adresse du site : Towercasst, lieudit Le Menlé, Mirande (32). Altitude du site (NGF) : 225 mètres. Hauteur d'...

• Journal Officiel num. 204, 2 septembre 2008
• Décision

• Décision n° 2009-971 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Asso Diffusion Gers pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDM

...Secteur d'implantation : Mirande. Fréquence : 99,9 MHz. Adresse du site : ZI, lieuudit Pountet, Mirande (32). Altitude du site (NGF) : 176 mètres. Hauteur d'...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 2010
• Décision

• Décision n° 2008-791 du 8 juillet 2008 autorisant la SA NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ

...Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR ma...Secteur d'implantation : Mirande. Fréquence : 103,2 MHz. Adresse du site : Towerca...

• Journal Officiel num. 206, 4 septembre 2008
• Décision

• Arrêté du 22 décembre 2003 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public créé dans le domaine de l'action sanitaire et sociale

..., à Astugue (65) ; Centre hospitalier d'Auch (32) ; Centre hospitalier du Gers, à Auch (32) ; Mais..., à Millau (12) ; Hôpital local de Mirande (32) ; Centre hospitalier de Mont-de-Marsan (40) ;...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2004
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Arrêté

• Arrêté du 9 juillet 2008 pris en application du décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint, fixant la liste des juridictions faisant l'objet d'une restructuration et le montant de la prime de restructuration de service attribuée à certains magistrats et fonctionnaires des services judiciaires dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire

...AGEN. 32. MIRANDE. AUCH. AGEN. 32. LECTOURE. CONDOM. AGEN. ...

• Journal Officiel num. 164, 16 juillet 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 10 décembre 2009 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...1er janvier 2010. 32 ? Gers. SIP-SIE de Mirande. CDI de MirandeTrésore...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté