Miradoux

• Arrêté du 20 novembre 2009 autorisant la SAS Miradoux solaire à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 27 juin 2011 fixant les conditions d'accès aux soutiens spécifiques en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune pour la campagne 2011

...Karur. Kheti. Liberdur. Lloyd. Memphis. Miradoux. Murano. Nautilur. Nefer. Nemesis. Neodur. Orjaune...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Résultat d'une délibération

...Zones:. Miradoux, fréquence: 96,3 MHz. Fleurance, fréquence: 92,4...

• Journal Officiel num. 119, 24 mai 2007
• Résultat

• Décision n° 2010-275 du 16 mars 2010 modifiant la décision n° 2007-972 du 23 octobre 2007 autorisant l'association Asso Diffusion Gers à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Hit FM 32

...Secteur d'implantation : Miradoux. Fréquence : 96,4 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
• Décision

• Arrêté du 16 décembre 2010 fixant les conditions d'accès aux soutiens spécifiques en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune

...Karur. Kheti. Liberdur. Lloyd. Memphis. Miradoux. Nautilur. Nefer. Nemesis. Neodur. Vanodur. Orjaun...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Lalanne, Lectoure, Maignaut-Tauzia, Miradoux, Mongausy, Montréal, Pauilhac, Pujaudran, Puycasq...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision n° 2007-972 du 23 octobre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Asso Diffusion Gers pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDM

...Secteur d'implantation : Miradoux. Fréquence : 96,3 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 294, 19 décembre 2007
• Décision

• Arrêté du 9 octobre 2008 déterminant la liste des variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur

...Janeiro. Joyau. Karur. Liberdur. Lloyd. Miradoux. Nautilur. Nefer. Neodur. Orjaune. Orlu. Orobel. P...

• Journal Officiel num. 246, 21 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 4 février 2008 complétant l'arrêté du 2 novembre 2007 fixant la liste des départements dans lesquels est expérimenté le revenu de solidarité active en faveur des allocataires de l'allocation de parent isolé

... Valence-sur-Baïse, Fleurance, Lectoure, Miradoux, Saint-Clar. Dans le département de la Seine-Mari...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Arrêté

• Délibération du 7 décembre 2007 du conseil général du Gers

... Valence-sur-Baïse, Fleurance, Lectoure, Miradoux, Saint-Clar. . 5. Critères d'éligibilité au RSA...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
• Délibération