miossec

• Décret du 2 octobre 2008 portant nomination du recteur de l'académie de Rennes - M. Miossec (Alain)

• Journal Officiel num. 231, 3 octobre 2008
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Arrêté du 18 mars 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

... M. Alain MIOSSEC, recteur de l'académie de Rennes, chancelier des ...

• Journal Officiel num. 75, 30 mars 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 15 novembre 1999 (cas Loi relative au pacte civil de solidarité)

Loi relative au pacte civil de solidarité - Journal officiel du 16 novembre 1999, p. 16962 -

... MEYER, Jean-Claude MIGNON, Charles MIOSSEC, Pierre MORANGE, Renaud MUSELIER, Jacques MYARD, J...

• Décret du 14 avril 2011 portant nomination du recteur de l'académie de Rennes - M. Steyer (Alexandre)

...Alain Miossec. ARTICLE 2. Le Premier ministre, le ministre de l'...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Décret

• Arrêté du 10 mars 2011 modifiant l'arrêté du 24 août 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)

... travaux publics de l'Etat ; Mme Marianne Miossec, ingénieure des travaux publics de l'Etat ; Mme A...

• Journal Officiel num. 63, 16 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 7 février 2008 portant nomination des élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique

...Mlle Miller (Jennifer). Mlle Miossec (Magali). Mme Montigny-Frapy (Céline). Mme More...

• Journal Officiel num. 54, 4 mars 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Arrêté

• Décret du 1er septembre 2009 portant nomination (magistrature)

... Mme Jacqueline MIOSSEC, épouse TANGUY, juge de proximité dans la juridi...

• Journal Officiel num. 203, 3 septembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 juillet 1983 (cas Loi portant approbation d'une convention fiscale avec le territoire d'outre-mer de la Nouvelle-Calédonie et dépendances)

Loi portant approbation d'une convention fiscale avec le territoire d'outre-mer de la Nouvelle-Calédonie et dépendances

... Bachelet, François Fillon, Charles Miossec, Jacques Lafleur, Jean-Pierre Soisson, Jean Briane...

• Arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale

... et de la coopération ; Alain Miossec, recteur de l'académie de Rennes ; Paul Canioni, ...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2009
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 26 décembre 2007 portant nomination de directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux

...Mme Miossec Laurence, centre d'aide par le travail Le Puits Ga...

• Journal Officiel num. 51, 29 février 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Arrêté