Minorville

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Esche de Ansauville à Jezainville (zone spéciale de conservation)

..., Mamey, Manonville, Martincourt, Minorville, Rogéville, Villers-en-Haye. ARTICLE 2. La liste ...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 31 janvier 2003 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Lorraine (région Lorraine)

...-la-Tour, Martincourt, Ménil-la-Tour, Minorville, Montauville, Norroy-lès-Pont-à-Mousson, Noviant...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

..., Manonville, Martincourt, Mignéville, Minorville, Montigny, Noviant-aux-Prés, Réméréville, Sain...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 31 janvier 2003 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Lorraine (région Lorraine)

...-la-Tour, Martincourt, Ménil-la-Tour, Minorville, Montauville, Norroy-lès-Pont-à-Mousson, Noviant...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... communes d'Ansauville, Hamonville et Minorville, actuellement assurée par le comptable du Trésor...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...LA WOEVRE. MEURTHE-ET-MOSELLE. 54370. MINORVILLE. LA WOEVRE. MEURTHE-ET-MOSELLE. 54388. MOUACOURT. ...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (54356) ; Mignéville (54368) ; Minorville (54370) ; Montigny (54377) ; Montreux (54381) ; Mo...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté