Mineralogie

• Arrêté du 17 octobre 1996 portant refus d'agrément de l'Association des amateurs de minéralogie et paléontologie de l'Est de la France au titre de l'article L. 252-1 du code rural

• Journal Officiel num. 287, 10 décembre 1996
• Ministere de l'environnement
• Arrêté

• Arrêté du 15 juillet 1994 autorisant au titre de l'année 1994 l'ouverture de concours externes, de concours internes et de concours internes au sens de l'article 171-1 du décret no 85-1534 du 31 décembre 1985 modifié fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, pour le recrutement de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

... et informatique), no 7 (Chimie, minéralogie, géologie, paléontologie), no 8 (Activités ...

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 1994
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2003 (cas Cour d'appel de Riom, du 20 novembre 2003, 2002/3264)

..." relevant plus du domaine de la minéralogie que de celui de la joaillerie, n'ayant qu'une faib...

• Décret n° 2009-1488 du 1er décembre 2009 portant publication de la Mesure 1 (2006) ? Zones spécialement protégées de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble huit annexes), adoptée à Edimbourg le 23 juin 2006 (1)

...La minéralogie de la roche métapélitique comprend de la biotite...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2009
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 janvier 1979 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 11 janvier 1979, 77-41.206)

... DE COMMERCE DE NATURALISATION ET DE MINERALOGIE, ET DE LA SOCIETE DES EDITIONS NEREE-BOUBEE; QU'IL...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre civile 1, 29 octobre 2007, 05/01443)

... reconnues dans le monde de la minéralogie ayant eu à faire face aux mêmes déconvenues et ...

• Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)

... de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, collections et biens présentant un i...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011