millau rugby

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21 documents pour millau rugby

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 9 janvier 1998 (cas A.N., Aveyron (3e circ.))
N., Aveyron (3e circ.) - Journal officiel du 14 janvier 1998, p. 585 -

...Gérard DERUY demeurant à Millau (Aveyron), enregistrée au secrétariat général ... 1997, la réception de l'équipe locale de rugby le 20 mai à l'occasion de son accession à la div...
- Décision no 97-2193 du 9 janvier 1998
...Gérard Deruy demeurant à Millau (Aveyron), enregistrée au secrétariat général ... 1997, la réception de l'équipe locale de rugby le 20 mai à l'occasion de son accession à la div...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 1998
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 9 janvier 1998 (cas A.N., Aveyron (3ème circ.))
N., Aveyron (3ème circ.)

...Gérard DERUY demeurant à Millau (Aveyron), enregistrée au secrétariat général ... 1997, la réception de l'équipe locale de rugby le 20 mai à l'occasion de son accession à la div...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 avril 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 9 avril 2008, 07/06095)
...CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MILLAU N° RG: 06 / 00099 . APPELANT: . Monsieur Aurélie... permettre de s'entraîner avec son club de rugby, des permanences étaient assurées par deux autre...
- Décret du 15 mai 2009 portant promotion et nomination
... du tribunal de grande instane de Millau ; 33 ans de services civils.Mme Mingler (François...), fondateur et directeur d'une école de rugby ; 21 ans de services civils et d'activités profes...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2009
- Décret
- Décision no 97-2193 du 9 janvier 1998
...Gérard Deruy demeurant à Millau (Aveyron), enregistrée au secrétariat général ... 1997, la réception de l'équipe locale de rugby le 20 mai à l'occasion de son accession à la div...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 1998
- Décision
- Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005
...'ameublement, 128, avenue de Calès, 12100 Millau. Imprimerie Causses et Cévenne, parc d'activités...Menui-Services 24, 20, rue du Rugby, 24000 Périgueux. Rougier, 9, rue des Myosotis, 2...
- Décret du 31 décembre 2006 portant promotion et nomination
...Planes (Henri), sous-préfet de Millau (Aveyron) ; 39 ans de services civils et militaire... président de la Fédération française de rugby. Chevalier du 3 mars 1994. Au grade de chevalier. ...
- Journal Officiel num. 1, 2 janvier 2007
- Décret
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 14 mai 1997 portant promotion et nomination
...�néral de la Fédération française de rugby ; 39 ans d'activités sportives, de services civil... le tribunal de grande instance de Millau ; 44 ans de services civils et militaires. Mme ...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 1997
- Décret
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007
...'ameublement, 128, avenue de Calès, 12100 Millau. Escalier Bois Averonais, ZA de Bessières, 12420 ...Menui-services 24, 20, rue du Rugby, 24000 Périgueux. Rougier, 9, rue des Myosotis, 2...

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